Results for autrement translation from Dutch to French

autrement, paris, 2012.
autrement, paris, 2012.

autrement, paris, 2012, p. 49.
autrement, paris, 2012, p.49.

contingent tarifaire de grains d'avoine autrement travaillés des codes nc 1104 22 92 et 1104 22 99
contingent tarifaire de grains d'avoine autrement travaillés des codes nc 1104 22 92 et 1104 22 99

incessibilité les droits et les obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .
incessibilité les droits et les obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .

gelet op de aanvraag om erkenning ingediend door de verantwoordelijken van de v.z.w "autrement", op de datum van 23 juni 2003;
vu la demande d'agrément introduite par les responsables de l'a.s.b.l. "autrement" en date du 23 juin 2003;

en belgique , l' arreté royal n0 62 du 10 novembre 1967 constitua durant de nombreuses années le fondement juridique unique de la circulation scripturale , autrement dit comptable , deinstruments financiers ;
en belgique , l' arreté royal n0 62 du 10 novembre 1967 constitua durant de nombreuses années le fondement juridique unique de la circulation scripturale , autrement dit comptable , deinstruments financiers ;

2.1 l' ensemble des transactions de toute nature ( ci-après dénommées « transactions » ) conclues entre les parties à tout moment après la date de la présente convention sera régi par la présente convention , sauf si les parties en décident spécifiquement autrement .
2.1 . l' ensemble des transactions de toute nature ( ci-après dénommées « transactions » ) conclues entre les parties à tout moment après la date de la présente convention sera régi par la présente convention , sauf si les parties en décident spécifiquement autrement .