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laten we ons wijden aan "la réforme de tous les jours".
mettons en œuvre «la réforme de tous les jours».
Last Update: 2017-04-25
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conquiert tout tous les peuples
vincit omnes
Last Update: 2022-04-23
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" tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci.
" tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci.
À cet effet, la commission invite la france à développer cet aspect et notamment détailler tous les coûts sociaux.
À cet effet, la commission invite la france à développer cet aspect et notamment détailler tous les coûts sociaux.
tous les intéressés susmentionnés seront invités à présenter leurs observations dans un délai d'un mois à compter de la date de cette publication.
tous les intéressés susmentionnés seront invités à présenter leurs observations dans un délai d'un mois à compter de la date de cette publication.
(11) tous les adhérents des organisations de producteurs peuvent potentiellement bénéficier de cette aide, soit un total de 2558 pêcheurs.
(11) tous les adhérents des organisations de producteurs peuvent potentiellement bénéficier de cette aide, soit un total de 2558 pêcheurs.
le montant de la compensation comprend tous les avantages accordés par l'État ou au moyen de ressources d'État sous quelque forme que ce soit.
le montant de la compensation comprend tous les avantages accordés par l'État ou au moyen de ressources d'État sous quelque forme que ce soit.
dans tous les autres cas elle fera l'examen sur la base des lignes directrices applicables au moment de l'octroi de l'aide.
dans tous les autres cas elle fera l'examen sur la base des lignes directrices applicables au moment de l'octroi de l'aide.
actuellement , tous les billets de trésorerie et certificats de dépôt dématérialisés sont régis par les articles 3 b 12 de la loi du 2 janvier 1991 sur les titres de la dette publique , et donc inscrits en compte auprès de la banque nationale de belgique .
actuellement , tous les billets de trésorerie et certificats de dépôt dématérialisés sont régis par les articles 3 b 12 de la loi du 2 janvier 1991 sur les titres de la dette publique , et donc inscrits en compte auprès de la banque nationale de belgique .
« ces impératifs urgents sont motivés par la circonstance que le comportement violent dans les stades connaît une réelle recrudescence contre laquelle il convient d'intervenir immédiatement et au moyen de tous les instruments juridiques disponibles.
« ces impératifs urgents sont motivés par la circonstance que le comportement violent dans les stades connaît une réelle recrudescence contre laquelle il convient d'intervenir immédiatement et au moyen de tous les instruments juridiques disponibles.
compte tenu des considérations qui précédent, la commission invite la france à lui fournir dans un délai d'un mois à compter de la réception de la présente tous les documents, informations et données nécessaires pour apprécier la compatibilité de la mesure.
compte tenu des considérations qui précédent, la commission invite la france à lui fournir dans un délai d'un mois à compter de la réception de la présente tous les documents, informations et données nécessaires pour apprécier la compatibilité de la mesure.
5.1 lors de la survenance d' une résiliation pour défaillance , la bce comptabilisera dans les meilleurs délais les montants dus par chacune des parties à l' autre au titre de chaque convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) pour laquelle est intervenue une résiliation pour défaillance et globalisera les sommes dues par chaque partie à l' autre au titre de ces conventions de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) libellées ou converties dans tous les cas dans la devise de référence , seul le solde net étant payable par la partie débitrice du montant brut le plus élevé .
5.1 . lors de la survenance d' une résiliation pour défaillance , la bce comptabilisera dans les meilleurs délais les montants dus par chacune des parties à l' autre au titre de chaque convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) pour laquelle est intervenue une résiliation pour défaillance et globalisera les sommes dues par chaque partie à l' autre au titre de ces conventions de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) libellées ou converties dans tous les cas dans la devise de référence , seul le solde net étant payable par la partie débitrice du montant brut le plus élevé .