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aan d.e accijns op mousserende wijn (verbruiksbelasting) zijn onderworpen :
sont soumis à l'accise sur les vins mousseux : - les vins mousseux, - les boissons assimilées aux vins mousseux, - les boissons analogues, fabriqués dans le territoire d'application de la schaumweinsteuergesetz à l'exception des exclaves douanières et des zones franches (territoire de perception) ou importés dans ce territoire.