Results for accessorial translation from English to French

accessorial device
accessoire

21. accessorial conduct.
21. complicité.

accessorial pudendal artery
branche de l'artère obturatrice

accessorial services advancement of charges a.
avancement des frais au titre des services accessoires a.

6. the actual cost of any special or accessorial services performed or provided on request.
le coût réel de tout service spécial ou accessoire exécuté ou fourni à la demande de l'affréteur.

the accessorial role of "community criminal law"; uniform criminal law criteria covering all
coluccio dans "cass.pen.", 1988, n" 1240, page 1447) qu'il existe entre le délit susmentionné et l'escroquerie un rapport de spécialité, étant donné que les artifices et manoeuvres sont constitués par la présentation de données et informations fausses et que l'organisme à protéger est de droit communautaire, ce qui, en tout état de cause, entraîne le non-concours entre les deux délits.

the actual cost of any special or accessorial services performed or provided at the request of the charterer.
le coût réel de tout service spécial ou accessoire exécuté ou fourni à la demande de l'affréteur.

this process does not present invoices for ancillary or accessorial charges (optional services).
le présent processus ne traite pas les factures de frais accessoires (services optionnels).

after submission of the initial report to the committee, the matter of the criminal code provisions that regulate the accessorial conduct has not changed.
les dispositions du code pénal sur la complicité n'ont pas changé depuis la présentation du rapport initial au comité.

accessorial charges are costs incurred by the mexican broker in getting the shipment through mexican customs and are in addition to the broker's commission.
les frais accessoires sont les coûts engagés par le courtier mexicain pour faire franchir le chargement à la frontière mexicaine et s'ajoutent à la commission du courtier.

when this movable plate is tilted by an accessorial operation lever, the protuberance of the fixed plate and the engagement groove are engaged with each other to thereby clamp and fix the upper die.
lorsque cette plaque mobile est basculée au moyen d'un levier d'actionnement accessoire, la protubérance de la plaque fixe s'engage dans la rainure d'ancrage, la matrice supérieure étant ainsi serrée et fixée.

additional accessorial charges could apply.all rates based on pc miler practical miles. all rates subject to rmx fuel surcharge (available upon request)
des frais accessoires additionnels peuvent s'appliquer.tous les tarifs sont calculés à l'aide du logiciel pc miler practical miles. tous les tarifs sont assujettis à un supplément carburant fixé par rmx (information disponible sur demande).

given the debate on the independent or accessorial value of article 14 echr, the 2000 protocol n° 12 was added, establishing an independent and general right to be free from discrimination:
Étant donné le débat sur la valeur indépendante ou accessoire de l’article 14 de la cedh, le protocole n° 12 y a été ajouté en 2000. ce protocole établit un droit indépendant et général de ne pas faire l’objet d’une discrimination:

a community comprehensive service system includes an information processing center, displaying device connected with the information processing center, input device, shopping enquiry sub-system, sanitation enquiry sub-system, traffic and traveling enquiry sub-system, education enquiry sub-system, dietetic enquiry sub-system, bank enquiry sub-system, law and comprehensive enquiry service enquiry sub-system, government enquiry sub-system. the information processing center is used to associate the input information from the input device with the relative sub-systems. the displaying device includes all the screens in the public area, familial catv, computers, cell phones, pad, appropriative shopping machines. the input device includes cell phone, computer, accessorial keys, appropriative shopping machine, telephone or microphone. the input device can be used together with any displaying device.
l'invention porte sur un système de service complet de communauté qui comprend un centre de traitement d'informations, un dispositif d'affichage connecté au centre de traitement d'informations, un dispositif d'entrée, un sous-système de requête d'achat, un sous-système de requête de santé, un sous-système de requête de trafic et de transport, un sous-système de requête d'éducation, un sous-système de requête diététique, un sous-système de requête bancaire, un sous-système de requête de service juridique et de requête complète, un sous-système de requête gouvernementale. le centre de traitement d'informations est utilisé pour associer les informations d'entrée provenant du dispositif d'entrée aux sous-systèmes relatifs. le dispositif d'affichage comprend tous les écrans dans le domaine public, télévision par câble familiale, ordinateurs, téléphones cellulaires, assistants numériques personnels, machines d'achat appropriées. le dispositif d'entrée comprend un téléphone cellulaire, un ordinateur, des touches accessoires, une machine d'achat appropriée, un téléphone ou un microphone. le dispositif d'entrée peut être utilisé conjointement avec n'importe quel dispositif d'affichage.