Results for excisable translation from English to French

excisable products
produits soumis à accises

• excisable goods
• produits soumis à l'accise

excisable goods 46.
marchandises assujetties à l’accise 46.

excisable products * 29
produits soumis à accises ii

excisable goods directive.
accord politique sur la directive concernant les produits soumis à accise

excisable products acquired by inheritance.
produits d'accise acquis dans le cadre d'un héritage.

• purchases of other excisable goods
• achats d'autres marchandises assujetties à l'accise

• excisable goods such as liquor; and
• les produits soumis à l'accise, tels que l'alcool;

dna cloning vector with in vivo excisable plasmids
vecteur de clonage d'adn avec des plasmides excisables in vivo

excisable products given as a wedding present.
produits d'accise offerts en cadeau de mariage ;

computerising the movement and monitoring of excisable products
informatisation contrôles douaniers

on computerising the movement and surveillance of excisable products
relative à l'informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises

correct handling of your excisable shipments in certain countries
faire un traitement correct de vos expéditions imposables dans certains pays

◦ excisable goods (such as beer, tobacco, and wine);
◦ les produits soumis à l'accise (comme la bière, le tabac et le vin);

these goods include the following: • excisable goods;
• les produits soumis à la taxe d'accise;

(e) any exchange of information on movements of excisable products.
(e) de tout autre échange d'information sur les mouvements de produits soumis à accises.

• exported tangible personal property (other than excisable goods)
• biens meubles corporels exportés (autres que les produits soumis à l'accise)

• excisable goods, such as beer, spirits, wine, and cigarettes; and
• les produits soumis à l'accise comme la bière, les spiritueux, le vin et les cigarettes;

all packaged excisable goods may be stored on a duty-deferred basis in an
l’exploitant d’un entrepôt ne sera tenu d’obtenir qu’une seule licence d’entrepôt de l’accise, peu importe le nombre d’emplacements dont il est le propriétaire ou les catégories de

excisable goods excisable goods exported in bondsch. vi, part v, s 3 26.
haut de la page produits soumis à l'accise produits soumis à l'accise exportés en douaneann. vi, part. v, art.