Results for vorzusehen translation from German to French

1094) vorzusehen.
législation

boote vorzusehen.
3.3· nombre et répartition

insbesondere sind vorzusehen:
sont plus particulièrement à envisager :

— oder rechtsmittel vorzusehen:
— soit à préparer des voies de recours

forderungen vorzusehen (58).
ils doivent tenir une §comptabilitê a¶ (58) pour l'enregistrement des dettes douanií- res payêes et/ou garanties et une §comptabilitê b¶ pour l'enregistrement des dettes non recouvrêes ni garanties (ou garanties mais contestêes).

ein einspruchsverfahren ist vorzusehen.
une procédure de recours doit être prévue.

geeignete industrieflächen sind vorzusehen
création de centres de création d'entreprises dans des localités excentrées

es ist ein einspruchsverfahren vorzusehen.
une procédure de recours doit être prévue.

folgende maßnahmen sind vorzusehen:
parmi les mesures à inclure figurent:

dazu sind geeignete sanktionen vorzusehen.
il y a donc lieu d’établir un système de sanctions approprié.

es ist daher folgendes vorzusehen:
organisations de marchés

folgende behandlungen sind vorzusehen : a)
niveaux de dose

artikel 2 gtinstigere beweislastregelung vorzusehen.
article 2 sp6cificit6s des systdmes furidiques de certains etatsmembres, entre autres, lorsqu'il peut 6tre conclu a

es empfiehlt sich, eine schutzregelung vorzusehen.
considérant qu'il importe de prévoir un régime de sauvegarde;

wenn ja, welcher dienstleistungsumfang ist vorzusehen?
si oui, à quel niveau ces services doivent-ils se situer ?

abonnements für vielflieger sind ebenfalls vorzusehen.
des formules d'abonnement devront également être proposées.

gerichtsbarkeit verlassen, entsprechende vorschriften vorzusehen .
chaque etat membre devra définir les règles applicables aux sociétés qui entrent dans leur ressort ou qui en sortent.

recht der mitgliedstaaten, detailliertere maßnahmen vorzusehen
droit des États membres de prévoir des mesures plus détaillées

laufflächen-verschleißanzeiger sind wie folgt vorzusehen:
des indicateurs d'usure doivent être incorporés comme suit:

daher ist die Übermittlung zusätzlicher informationen vorzusehen.
il convient d’arrêter des mesures relatives à la communication d’informations supplémentaires.