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membre du parlement wallon.
membre du parlement wallon.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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be vlaams parlement (1 voto)
vlaams parlement belge (1 voix)
Last Update: 2017-04-08
Usage Frequency: 1
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session plenière du parlement européen
parlement européen
Last Update: 2017-04-25
Usage Frequency: 1
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parlement europee popolare europeo, hans-gert
la commission propose une aide scientifique pour un système de prévention des inondations
Last Update: 2014-02-06
Usage Frequency: 1
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"députés au parlement européen" in lingua francese,
"députés au parlement européen" pour le français,
Last Update: 2014-10-23
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"leden van het europees parlement" in lingua olandese,
"leden van het europees parlement" pour le néerlandais,
Last Update: 2014-10-23
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l'accesso ai documenti del parlement europeo - edizione 1996
l'accès à la documentation du parlement européen - Édition 1996
Last Update: 2014-02-06
Usage Frequency: 1
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30 june 1989 panorama dell'industria della cee. 1990 le parlement européen
répertoire des organisations professionnelles européennes dans la cee (édition 1990)
Last Update: 2014-02-06
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causa c412/92 Ρ parlement européen / mireille meskens pubblico impiego
aft c-412/92 Ρ parlement européenn / mireille meskens fonction publique
Last Update: 2014-02-06
Usage Frequency: 1
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jos chabert, opvolger in het brussels parlement (modifica del mandato) (doc.
jos chabert, opvolger in het brussels parlement (changement de mandat). ( doc.
Last Update: 2017-04-25
Usage Frequency: 1
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le parlement luxembourgeois dans sa session du 19 avril a approuvé le susdit projet de loi avec certaines modifications.
le parlement luxembourgeois dans sa session du 19 avril a approuvé le susdit projet de loi avec certaines modifications.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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le 6 novembre 2003, le gouvernement luxembourgeois a déposé au parlement le projet de loi no 5231 portant modification de la loi du 31 juillet 1929 relative au régime des holdings 1929 exonérées.
le 6 novembre 2003, le gouvernement luxembourgeois a déposé au parlement le projet de loi no 5231 portant modification de la loi du 31 juillet 1929 relative au régime des holdings 1929 exonérées.
Last Update: 2014-10-23
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comunicare all'ufficio le disposizioni da essi adottate per l'attuazione del presente accordo in conformità alla decisionele parlement européen, le conseil et la commission allegata.
de communiquer à l’office les dispositions qu’ils ont établies pour la mise en œuvre du présent accord en se conformant à la décision annexée.
Last Update: 2017-04-08
Usage Frequency: 1
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on peut donc considérer que les subventions au fonctionnement ainsi que les autres subventions exceptionnelles ont jusqu'à présent été effectivement octroyées au lne chaque année sur la base de la loi de finances votée par le parlement français et que les subventions au fonctionnement accordées en exécution des contrats du lne avec le bureau national de métrologie ont été octroyées chaque année sur la base desdits contrats.
on peut donc considérer que les subventions au fonctionnement ainsi que les autres subventions exceptionnelles ont jusqu'à présent été effectivement octroyées au lne chaque année sur la base de la loi de finances votée par le parlement français et que les subventions au fonctionnement accordées en exécution des contrats du lne avec le bureau national de métrologie ont été octroyées chaque année sur la base desdits contrats.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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si tratta di un progetto che dobbiamo sostenere assieme al parlemento.
il s'agit d'un projet que nous devons soutenir avec le parlement.
Last Update: 2014-02-06
Usage Frequency: 3
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