Results for concernant translation from Spanish to French

- en el texto francés , « concernant son utilisation » ,
- dans le texte français, «concernant son utilisation»,

doute sur la nature d'aide des mesures concernant abx-f
doute sur la nature d'aide des mesures concernant abx-f

loi du 7 janvier 1958 concernant les fonds de sécurité d'existence
loi du 7 janvier 1958 concernant les fonds de sécurité d'existence

doute sur la nature d'aide concernant les autres volets du dossier
doute sur la nature d'aide concernant les autres volets du dossier

la commission, a néanmoins des doutes concernant le respect de trois critères.
la commission, a néanmoins des doutes concernant le respect de trois critères.

en décembre 2002, une procédure de redressement judiciaire a été entamée concernant acimar.
en décembre 2002, une procédure de redressement judiciaire a été entamée concernant acimar.

(9) concernant le financement du projet, les mesures prévues sont les suivantes:
(9) concernant le financement du projet, les mesures prévues sont les suivantes:

la commission sollicite aussi les informations concernant le montant de l'aide accordé aux bénéficiaires du régime.
la commission sollicite aussi les informations concernant le montant de l'aide accordé aux bénéficiaires du régime.

les dispositions principales du "contrat cadre entre la sncb et ifb concernant la restructuration d'ifb"
les dispositions principales du "contrat cadre entre la sncb et ifb concernant la restructuration d'ifb"

(53) améliorer la coopération concernant la réadmission des ressortissants marocains, des apatrides et des ressortissants de pays tiers
(49) améliorer la coopération concernant la réadmission des ressortissants marocains, des apatrides et des ressortissants de pays tiers

nouveaux éléments concernant l'île de lemnos: un problème totalement artificiel, r.h.d.i., 1984
>, r.h.d.i., 1984.

fonds fiduciarie du pnud concernant l'organisation pour l'harmonisation en afrique du droit des affaires (ohada)
fonds fiduciaires du pnud concernant l'organisation pour l'harmonisation en afrique du droit des affaires (ohada)

par conséquent, elle entend ouvrir une procédure formelle d'examen concernant la mesure afin d'apprécier sa compatibilité avec le marché commun.
par conséquent, elle entend ouvrir une procédure formelle d'examen concernant la mesure afin d'apprécier sa compatibilité avec le marché commun.

concernant les violences faites aux femmes et aux filles, il convient d'indiquer que le code pénal malien réprime toutes les formes de violences, y compris les violences domestiques.
concernant les violences faites aux femmes et aux filles, il convient d'indiquer que le code pénal malien réprime toutes les formes de violences, y compris les violences domestiques.

ifb et la sncb ont conclu le 7 avril 2003 un "contrat cadre concernant la restructuration d'ifb" afin de mettre en œuvre ces augmentations de capital.
ifb et la sncb ont conclu le 7 avril 2003 un "contrat cadre concernant la restructuration d'ifb" afin de mettre en œuvre ces augmentations de capital.

déclaration et programme concernant l'éducation à la citoyenneté démocratique (cm (99) 76), comité des ministres, 7 mai 1999
déclaration et programme concernant l'éducation à la citoyenneté démocratique (cm (99) 76), comité des ministres, 7 mai 1999;

les autorités belges indiquent l'existence d'une clause selon laquelle toute modification imposée par la commission au titre des règles concernant les aides d'etat devrait être mise en œuvre.
les autorités belges indiquent l'existence d'une clause selon laquelle toute modification imposée par la commission au titre des règles concernant les aides d'etat devrait être mise en œuvre.

4.3.12 la versión inglesa del apartado 2 del artículo 27 ("its clauses regarding") no es idéntica a la versión francesa ("ses modalités concernant").
4.3.12 la version anglaise de l'article 27, paragraphe 2 ("its clauses regarding") n'est pas identique à la version française ("ses modalités concernant").