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Vous avez cherché: vlarem ( Néerlandais - Français )

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

hoofdstuk iii. - wijzigingen aan titel i van het vlarem

Français

chapitre iii. - modifications au titre ier de vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

hoofdstuk iv. - wijzigingen aan titel ii van het vlarem

Français

chapitre iv. - modifications au titre ii de vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

hoofdstuk i. - wijzigingen aan titel i van vlarem

Français

chapitre ier. - modifications du titre ier du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

hoofdstuk ii. - wijzigingen aan titel ii van vlarem

Français

chapitre ii. - modifications du titre ii du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

1° de onderneming moet alle vlarem-verplichtingen nagekomen zijn

Français

1° l'entreprise doit avoir observé toutes les obligations résultant du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

hoofdstuk i. - wijzigingen in titel ii van vlarem

Français

chapitre ier. - modifications relatives au titre ii du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

hoofdstuk 5.57 van het vlarem ii wordt vervangen door

Français

le chapitre 5.57 du vlarem ii est remplacé par les dispositions suivantes

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

hoofdstuk i. - wijzigingen aan titel i van het vlarem

Français

chapitre ier. - modifications du titre ier du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

een akte als bedoeld in hoofdstuk v van vlarem

Français

un acte tel que visé au chapitre v du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

4° titel i van het vlarem

Français

4° titre ier du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

hoofdstuk ix. - wijzigingen in titel i van het vlarem

Français

chapitre ix. - modifications au titre ier du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

hoofdstuk x. - wijzigingen in titel ii van het vlarem

Français

chapitre x. - modifications au titre ii du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

dat het aangewezen is dit scenario nu reeds op te nemen in het vlarem

Français

qu'il indiqué de reprendre ce scénario dans le vlarem dès maintenant

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

de serv waardeert dat de vlarem-procedure voor een sectorale afwijking werd gevolgd

Français

le serv apprécie que la procédure vlarem a été suivie en vue d'une dérogation sectorielle

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

hoofdstuk ii. - wijzigingen in de bijlagen van titel ii van vlarem

Français

chapitre ii. - modifications aux annexes du titre ii du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

het adviseren van vergunningsaanvragen ingediend in uitvoering van het vlarem

Français

conseil quant aux demandes de permis introduites en exécution du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence:

Néerlandais

hoofdstuk i. - wijzigingen in titel ii van vlarem

Français

chapitre ier. - modifications au titre ii de vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

1° analyses op afvalstoffen ter uitvoering van titel i en titel ii van het vlarem

Français

1° analyses des déchets dans le cadre de la réalisation du titre i et du titre ii du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

afdeling i. - titel ii van het vlarem

Français

section ire. - titre ii du vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

artikel 4.1.8.4. van titel ii van het vlarem wordt opgeheven

Français

l'article 4.1.8.4 du titre ii du vlarem est abrogé

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
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