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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

HOOFDSTUK III. - Wijzigingen van VLAREM

Français

CHAPITRE III. - Modifications apportées au VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

4° titel I van het VLAREM :

Français

4° titre Ier du Vlarem :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

melding zoals bedoeld in VLAREM;

Français

la déclaration, telle que visée au VLAREM;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

Afdeling I. - Titel II van het VLAREM

Français

Section Ire. - Titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

vergunning zoals bedoeld in VLAREM of ARAB;

Français

l'autorisation, telle que visée au VLAREM et au RGPT;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

vergunning zoals bedoeld in VLAREM of ARAB;

Français

l'autorisation telle que visée dans le VLAREM ou le RGPT;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

een akte als bedoeld in hoofdstuk V van VLAREM;

Français

un acte tel que visé au chapitre V du VLAREM;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen aan titel I van VLAREM

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications du titre Ier du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK II. - Wijzigingen aan titel II van VLAREM

Français

CHAPITRE II. - Modifications du titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen in titel II van Vlarem

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications relatives au titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen in titel II van VLAREM

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications au titre II de VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen in titel I van Vlarem

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications au titre I de Vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK II. - Wijzigingen in titel II van Vlarem

Français

CHAPITRE II. - Modifications au titre II de Vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen aan titel I van VLAREM

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications au titre Ier du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK II. - Wijzigingen aan titel II van VLAREM

Français

CHAPITRE II. - Modifications au titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK III. - Wijzigingen aan titel I van het VLAREM

Français

CHAPITRE III. - Modifications au titre Ier de VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK IV. - Wijzigingen aan titel II van het VLAREM

Français

CHAPITRE IV. - Modifications au titre II de VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen aan titel I van het Vlarem

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications du titre Ier du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK IX. - Wijzigingen in titel I van het VLAREM

Français

CHAPITRE IX. - Modifications au Titre Ier du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK X. - Wijzigingen in titel II van het VLAREM

Français

CHAPITRE X. - Modifications au Titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

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