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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

HOOFDSTUK III. - Wijzigingen aan titel I van het VLAREM

Français

CHAPITRE III. - Modifications au titre Ier de VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK IV. - Wijzigingen aan titel II van het VLAREM

Français

CHAPITRE IV. - Modifications au titre II de VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen aan titel I van VLAREM

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications du titre Ier du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK II. - Wijzigingen aan titel II van VLAREM

Français

CHAPITRE II. - Modifications du titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

1° de onderneming moet alle Vlarem-verplichtingen nagekomen zijn;

Français

1° l'entreprise doit avoir observé toutes les obligations résultant du Vlarem;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen in titel II van Vlarem

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications relatives au titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

Hoofdstuk 5.57 van het VLAREM II wordt vervangen door :

Français

Le chapitre 5.57 du VLAREM II est remplacé par les dispositions suivantes :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen aan titel I van het Vlarem

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications du titre Ier du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

een akte als bedoeld in hoofdstuk V van VLAREM;

Français

un acte tel que visé au chapitre V du VLAREM;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

4° titel I van het VLAREM :

Français

4° titre Ier du Vlarem :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK IX. - Wijzigingen in titel I van het VLAREM

Français

CHAPITRE IX. - Modifications au Titre Ier du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK X. - Wijzigingen in titel II van het VLAREM

Français

CHAPITRE X. - Modifications au Titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

dat het aangewezen is dit scenario nu reeds op te nemen in het Vlarem;

Français

qu'il indiqué de reprendre ce scénario dans le Vlarem dès maintenant;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

de SERV waardeert dat de Vlarem-procedure voor een sectorale afwijking werd gevolgd;

Français

le SERV apprécie que la procédure Vlarem a été suivie en vue d'une dérogation sectorielle;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK II. - Wijzigingen in de bijlagen van titel II van Vlarem

Français

CHAPITRE II. - Modifications aux annexes du titre II du Vlarem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

het adviseren van vergunningsaanvragen ingediend in uitvoering van het VLAREM;

Français

conseil quant aux demandes de permis introduites en exécution du VLAREM;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen in titel II van VLAREM

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications au titre II de VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

1° analyses op afvalstoffen ter uitvoering van titel I en titel II van het VLAREM;

Français

1° analyses des déchets dans le cadre de la réalisation du titre I et du titre II du VLAREM;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

Afdeling I. - Titel II van het VLAREM

Français

Section Ire. - Titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

Néerlandais

Artikel 4.1.8.4. van titel II van het VLAREM wordt opgeheven.

Français

L'article 4.1.8.4 du titre II du VLAREM est abrogé.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence:

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