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Néerlandais

Français

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Néerlandais

de zone gedefiniëerd in artikel 1.1.2. van titel II van het VLAREM;

Français

la zone définie à l'article 1.1.2. du titre II du VLAREM (Règlement environnemental flamand);

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

HOOFDSTUK III. - Wijzigingen aan titel I van het VLAREM

Français

CHAPITRE III. - Modifications au titre Ier de VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

HOOFDSTUK IV. - Wijzigingen aan titel II van het VLAREM

Français

CHAPITRE IV. - Modifications au titre II de VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Het advies van de gewestelijke milieuvergunningscommissie volgt de in hoofdstuk VII van titel I van het VLAREM gestelde procedure.

Français

L'avis de cette commission suit la procédure définie au chapitre VII du titre I de VLAREM.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

In titel II van het VLAREM wordt aan artikel 5.18.1.2., § 1 toegevoegd :

Français

Au titre II du VLAREM, les point suivants sont ajoutés à l'article 5.18.1.2, § 1er :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dat het noodzakelijk is aanpassingen te maken in titel II van VLAREM voor de omzetting van deze richtlijn;

Français

il est nécessaire d'apporter des modifications au titre II du VLAREM avant la transposition de cette directive;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Qualité :

Néerlandais

3° opslagruimte voor KGA, met een maximum van 40 m2 per pakket dat voldoet aan de Vlarem reglementering;

Français

3° espace d'entreposage pour petits déchets dangereux, plafonné à 40 m3 par paquet qui répond à la réglementation VLAREM;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

HOOFDSTUK II. - Wijzigingen aan titel II van VLAREM

Français

CHAPITRE II. - Modifications du titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen aan titel I van VLAREM

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications du titre Ier du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

1° de onderneming moet alle Vlarem-verplichtingen nagekomen zijn;

Français

1° l'entreprise doit avoir observé toutes les obligations résultant du Vlarem;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

HOOFDSTUK II. - Wijzigingen in de bijlagen van titel II van Vlarem

Français

CHAPITRE II. - Modifications des annexes du titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

HOOFDSTUK I. - Wijzigingen in titel II van Vlarem

Français

CHAPITRE Ier. - Modifications relatives au titre II du VLAREM

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

dat het noodzakelijk is aanpassingen te maken in titel II van Vlarem voor de omzetting van deze richtlijn;

Français

qu'il importe donc d'adapter le titre II du VLAREM dans le cadre de la conversion de cette directive;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

16° voldoen aan de voorwaarden opgelegd door of krachtens Vlarem I en II.

Français

16° satisfaire aux conditions imposées par ou en vertu des Vlarem I et II.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

een goed gedempte uitlaat (te meten volgens de bepaling van VLAREM);

Français

un pot d'échappement bien assourdi (à mesurer suivant les dispositions du VLAREM);

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

Aan artikel 1.1.2. van het VLAREM II wordt vóór de Definities zeehavengebieden de volgende definitie ingevoegd :

Français

Dans l'article 1.1.2 du VLAREM II, la définition suivante est insérée avant les Définitions zones portuaires :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

Aan hoofdstuk 2.2. van het VLAREM II wordt een afdeling 2.2.3. toegevoegd waarvan de tekst als volgt luidt :

Français

Dans le chapitre 2.2 du VLAREM II, il est inséré une section 2.2.3 rédigée comme suit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

Hoofdstuk 5.57 van het VLAREM II wordt vervangen door :

Français

Le chapitre 5.57 du VLAREM II est remplacé par les dispositions suivantes :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

VLAREM hanteert een duidelijke logica om de lozing van gevaarlijke stoffen in bedrijfsafvalwater te regelen :

Français

VLAREM utilise une logique évidente en vue de régler le déversement de substances dangereuses présentes dans les eaux usées industrielles :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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Néerlandais

de berekeningsmethode vermeld in art. 5.57.1.2, § 3 van titel II van het VLAREM.

Français

la méthode de calcul mentionnée à l'article 5.57.1.2., § 3 du Titre II du VLAREM.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Sujet : Juridique et notarial
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