Vous avez cherché: bedongen schade (Néerlandais - Français)

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bedongen schade

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

bedongen gemeenschap

Français

communauté conventionnelle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vrij bedongen tarief

Français

tarif librement débattu

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zoals oorspronkelijk bedongen

Français

selon les termes initiaux

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij overeenkomst bedongen erfstelling

Français

institution contractuelle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vrij bedongen toegang tot het net

Français

accès négocié au réseau

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling ii. - bedongen hypotheken.

Français

section ii. _ des hypothèques conventionnelles.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling ii. - bij overeenkomst bedongen sekwester.

Français

section ii. - du sequestre conventionnel.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de interest is of wettelijk of bij overeenkomst bedongen.

Français

l'intérêt est légal ou conventionnel.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° de relevantie van de contractueel bedongen uitvoeringen;

Français

3° la pertinence des créations stipulées contractuellement;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

lastgeving geschiedt om niet, tenzij het tegendeel bedongen is.

Français

le mandat est gratuit, s'il n'y a convention contraire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

er zijn wettelijke hypotheken, bedongen hypotheken en testamentaire hypotheken.

Français

elle est légale, conventionnelle ou testamentaire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

men onderscheidt het bij overeenkomst bedongen sekwester en het gerechtelijk sekwester.

Français

le séquestre est ou conventionnel ou judiciaire.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

twee lidstaten bedongen ten opzichte van enkele gewichtige zaken een voorbehoud.

Français

deux etats membres ont alors stipulé une réserve à l' égard de certains points importants.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

op ondernemingsniveau kunnen in het arbeidsreglement andere modaliteiten terzake bedongen worden.

Français

au niveau de l'entreprise, d'autres modalités peuvent être stipulées à ce sujet dans le règlement de travail.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in elk geval moet de verkoper tot schadevergoeding veroordeeld worden, indien de koper schade lijdt doordat de levering niet op het bedongen tijdstip heeft plaatsgehad.

Français

dans tous les cas, le vendeur doit être condamné aux dommages et intérêts, s'il résulte un préjudice pour l'acquéreur, du défaut de délivrance au terme convenu.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

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