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geacht niet genomen

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

het besluit is nog niet genomen.

Français

la décision n’ a pas encore été prise.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

andere preventiemaatregelen werden niet genomen.

Français

d'autres mesures préventives sont restées ignorées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een dergelijk besluit is nog niet genomen.

Français

une telle décision n' a pas encore été prise.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

besluit over nader onderzoek nog niet genomen.

Français

azélate de diméthyle besoins : données relatives à la migration et à l'hydrolyse. d'une décision relative à d'autres études.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hel besluit wordt geacht niet te zijn aangenomen.

Français

la proposition d'acte est réputée non adoptée

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

geneesmiddel niet genomen i.v.m. onderschepte medicatiefout

Français

médicament omis dans le contexte d'une erreur médicamenteuse interceptée

Dernière mise à jour : 2014-12-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

het verzoek wordt geacht niet te zijn gedaan of gemaakt

Français

demande réputée non introduite

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijgevolg werden zij geacht niet aan deze criteria te voldoen.

Français

dans ces circonstances, il a été considéré qu’aucun n’était rempli.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij worden geacht niet langer aan concrete beleidsbehoeften te beantwoorden.

Français

on s'accorde à penser que ces dérogations ne correspondent plus à des nécessités concrètes.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

is binnen deze periode de goedkeuring van alle aandeelhouders niet ontvangen, dan wordt de beslissing geacht niet genomen te zijn.

Français

si durant cette période, l'accord de tous les actionnaires n'est pas reçu, la décision est considérée ne pas avoir été prise.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door de gemachtigde verrichte handeling wordt geacht niet te hebben plaatsgevonden

Français

acte du mandataire réputé non avenu

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

leden die zich onthouden van stemming worden geacht niet te hebben gestemd.

Français

les membres qui s'abstiennent sont considérés comme ne votant pas.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

indien zulks niet geschiedt, wordt de handeling geacht niet te zijn vastgesteld.

Français

À défaut, l'acte proposé est réputé non adopté.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zo niet wordt het ontwerp van programma-overeenkomst geacht niet goedgekeurd te zijn.

Français

à défaut, le projet de contrat-programme est réputé n'être pas approuvé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geen besluit binnen drie maanden('): voorstel wordt geacht niet te zijn aangenomen nomen

Français

pas de décision dans les trois mois (').

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de eindbeslissing wordt te dezen niet genomen door de tuchtraad, maar door de hogere tuchtoverheid.

Français

la décision définitive n'est, en l'espèce, pas prise par le conseil de discipline mais par l'autorité disciplinaire supérieure.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) bereikt geen overeenstemming: het voorstel wordt geacht niet te zijn aangenomen, tenzij

Français

b) n'aboutit pas à un accord : la proposition est réputée non adoptée, sauf :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

-- mijnheer de voorzitter, ik vind het jammer dat de commissie het woord niet genomen heeft.

Français

   - monsieur le président, je regrette que la commission n’ ait pas pris la parole.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

— griekenland, spanje, portugal en het verenigd koninkrijk hebben de nodige maatregelen nog niet genomen.

Français

— la grèce, l'espagne, le portugal et le royaume-uni n'ont pas encore adopté les mesures nécessaires.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de landbouwers worden geacht niet-verzekerbare risico's i.v.m. weersomstandigheden te accepteren.

Français

on estime que les agriculteurs doivent assumer eux-mêmes ces risques, lorsque ceux-ci sont assurables.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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