Vous avez cherché: gebouw vernieuwd worden door de eigenaar (Néerlandais - Français)

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gebouw vernieuwd worden door de eigenaar

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

het kadastraal inkomen van het gebouw bewoond door de eigenaar;

Français

le revenu cadastral de l'immeuble occupé par son propriétaire;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze goederen moeten worden gebruikt of verhuurd door de eigenaar.

Français

ces immeubles doivent être occupés ou donnés en location par le propriétaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bosontginningswerken verricht door de eigenaar

Français

travaux d'exploitation forestière effectués par le propriétaire

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit mandaat kan vernieuwd worden.

Français

ce mandat est renouvelable.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het kan maar één keer vernieuwd worden.

Français

il ne peut être renouvelé qu'une seule fois.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze methode mag alleen worden toegepast voor door de eigenaar bewoonde woningen.

Français

la méthode du coût d’usage ne devrait s’appliquer qu’aux logements occupés par des propriétaires.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze erkenning kan niet vernieuwd worden. »

Français

cet agrément ne peut faire l'objet d'un renouvellement. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gegevens over gepachte grond worden niet door de eigenaar, maar door de pachter verstrekt.

Français

les superficies affermées ne sont pas déclarées par le propriétaire, mais par le locataire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de indiening van het betalingsverzoek door de eigenaar;

Français

de l’introduction de la demande d’indemnisation complétée par le propriétaire;

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

maar eerst moet de unie grondig vernieuwd worden.

Français

encore fallait-il, avant d'élargir l'union européenne à l'est et au sud, lui conférer une identité renouvelée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de administratie moet sterk vereenvoudigd en vernieuwd worden.

Français

une réforme profonde et une importante simplification de l' administration s' imposent.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

alle kosten van deze uitgebreide inspectie worden door de eigenaar of de exploitant van het schip gedragen.

Français

tous les coûts de cette inspection renforcée sont supportés par le propriétaire ou l'exploitant du navire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de kosten voor de bewaring van de in beslaggenomen goederen worden door de eigenaar van de goederen gedragen.

Français

les frais de conservation des marchandises saisies sont supportés par le propriétaire des marchandises.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

corrigerende maatregelen, genomen door de exploitant of de eigenaar.

Français

les actions correctrices prises par l’exploitant ou le propriétaire.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het mandaat kan vernieuwd worden op basis van een evaluatie verwezenlijkt door de pedagogische beheersraad bedoeld bij artikel 16.

Français

ce mandat est renouvelable sur la base d'une évaluation réalisée par le conseil de gestion pédagogique défini à l'article 16.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

iii) het goed moet door de eigenaar worden gebruikt of verhuurd.

Français

iii) l'immeuble doit être occupé ou donné en location par le propriétaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ze kan vernieuwd worden door het gewest en één of meer organisaties, in gezamenlijk overleg volgens de bepalingen van voornoemd decreet.

Français

elle peut être renouvelée par la région et une ou plusieurs des organisations de commun accord suivant les dispositions du décret précité.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gepachte grond moet niet door de eigenaar, maar door de pachter worden opgegeven.

Français

juin 1975 pour le mode de faire-valoir, la plupart des caractéristiques se rapportant à l'utilisation du sol, l'effectif des animaux et les serres.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de hierbij geconstateerde gebreken zijn inmiddels door de eigenaar van het gebouw ver holpen.

Français

les défauts constatés ont été entre-temps réparés par le propriétaire de l'immeuble.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het keuringsverslag wordt door de inspecteur aan de eigenaar of huurder van het gebouw overhandigd.

Français

le rapport d’inspection est transmis par l’inspecteur au propriétaire ou au locataire du bâtiment.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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