Vous avez cherché: gewone meerderheid bijzondere meerderheid (Néerlandais - Français)

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gewone meerderheid bijzondere meerderheid

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Néerlandais

gewone meerderheid

Français

majorité simple

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verdeelde gewone meerderheid

Français

majorité répartie simple

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een gewone meerderheid is voldoende.

Français

une majorité simple suffit.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) stemming bij gewone meerderheid

Français

a) vote à la majorité simple

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

meervoudige gewone meerderheid van stemmen

Français

vote à la majorité simple répartie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het pssc besluit bij gewone meerderheid.

Français

le pssc décide à la majorité simple.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de besluiten met gewone meerderheid nemen

Français

prendre les décisions à la majorité simple

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het evaluatiecomité beraadslaagt bij gewone meerderheid.

Français

le comité d'évaluation statue à la majorité simple.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid.

Français

les décisions sont prises à la majorité des voix.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het advies wordt uitgebracht bij gewone meerderheid.

Français

l'avis est donné à la majorité simple.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij worden bij gewone meerderheid van stemmen gekozen.

Français

l'élection a lieu à la majorité simple.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

adviezen en besluiten worden met gewone meerderheid goedgekeurd.

Français

les avis et décisions devraient être adoptés à la majorité simple.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

het bureau ► door voltallige vergadering verkozen bij gewone meerderheid

Français

le bureau ► Élu par l'assemblée plénière à la majorité simple. ► mandat de deux ans. ► Établit le programme politique et en contrôle l'exécution.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behalve ingeval de wet een bijzondere meerderheid vereist, worden de beslissingen van de algemene vergadering genomen bij gewone meerderheid van de uitgebrachte stemmen.

Français

sauf majorité spéciale requise par la loi, les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix exprimées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behalve in geval de wet een bijzondere meerderheid vereist, worden de beslissingen van de algemene vergadering genomen bij gewone meerderheid van de uitgebrachte stemmen.

Français

sauf majorité spéciale requise par la loi, les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix exprimées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de arbeidswetgeving van toepassing op ote vertoont meerdere bijzonderheden ten opzichte van de gewone regels.

Français

la législation du travail applicable à l’ote présente plusieurs particularités par rapport au cadre juridique général.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

6° toepassing van één of meerdere bijzondere in artikel 112, § 1, bepaalde veiligheidsmaatregelen.

Français

6° l'application d'une ou de plusieurs mesures de sécurité particulières prévues à l'article 112, § 1er.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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