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overwegende dat uit deze ervaring voortvloeit dat de invoerregeling dient te worden aangepast om te voorkomen dat vergelijkbare situaties zich opnieuw kunnen voordoen ; dat deze aanpassing met name betrekking dient te hebben op de berekening van een basisheffing voor alle produkten die aan de heffingenregeling onderworpen zijn , en dat de toepassing van de heffing op de stijging of de daling moet worden afgestemd naar gelang van het verband tussen de marktprijzen in de gemeenschap en de oriëntatieprijs ;

Français

considérant qu'il résulte de cette expérience qu'une adaptation du régime des importations s'impose afin d'éviter que des situations comparables puissent se reproduire ; que cette adaptation doit notamment concerner le calcul d'un prélèvement de base pour tous les produits soumis au régime des prélèvements et que l'application du prélèvement doit être modulée vers la hausse ou vers la baisse, selon le rapport entre les prix de marché dans la communauté et le prix d'orientation;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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