Vous avez cherché: opstartperiode van een contract (Néerlandais - Français)

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Dutch

French

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Dutch

opstartperiode van een contract

French

 

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

begunstigde van een contract

Français

bénéficiaire d'un contrat

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

d het sluiten van een contract

Français

le contrat

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een contract bekrachtigen

Français

approuver un contrat

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de noodzakelijke voorwaarden van een contract

Français

les conditions essentielles d'un contrat

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wijzigingsclausule in een contract

Français

avenant(à un marché)

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(nietigverklaring van een contract voor taalleraren).

Français

6.12.1989 — affaire commission/espagne

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wijzigingsakte (bij een contract)

Français

avenant à un contrat

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

korting op steun bij opzegging van een contract

Français

réduction de l'aide en cas de résiliation d'un contrat

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

partij die een contract opzegt

Français

auteur de la résiliation du contrat

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

nt2 nt2 nt1 verbreken van een contract volmacht machtsmisbruik

Français

rt rt rt rt rt action civile (1221) indemnité d'assurance (2431) indemnité de licenciement (4406) principe pollueur-payeur (5206) victime (1216)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

desgevallend een contract voor samenuitbating;

Français

le cas échéant, un contrat de co-exploitation;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gebruiker waarmee een contract gesloten is

Français

usager contractuel

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kwesties in verband met stopzetting of opzegging van een contract.

Français

problèmes liés à la rupture ou à la résiliation du contrat.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

sluiting van een contract tussen de kennisgever en de ontvanger:

Français

Établissement d'un contrat entre le notifiant et le destinataire:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de implementatie met een opstartperiode van 2012 tot 2013

Français

mise en œuvre avec une période de montée en puissance de 2012 jusqu'en 2013,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij hadden een contract met cedefop gesloten.

Français

je tiens à remercier la cour des comptes pour son rapport.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

diensten die uitgevoerd worden op basis van een contract met de overheid

Français

services exploités sous contrat pour le compte des pouvoirs publics

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

classificatie van een contract als een verzekeringscontract in overeenstemming met ifrs 4 verzekeringscontracten.

Français

la classification d’un contrat en tant que contrat d’assurance selon ifrs 4 contrats d’assurance.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het bestaan kan aantonen van een contract voor de levering van de goederen, en

Français

justifie de l’existence d’un contrat se rapportant à la fourniture des marchandises considérées;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

— de nietigheid van een contract kan enkel voor een rechter worden verkregen.

Français

— la nullité d'un contrat ne peut être obtenue que devant un juge.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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