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cl 2 qui est rt-uli .
cl 2 qui est rt-uli .
Last Update: 2011-10-23
Usage Frequency: 2
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agréable est un mot qui est très souvent utilisé en néerlandais
gezellig is een woord dat in nederland heel vaak wordt gebruikt
Last Update: 2017-05-03
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son président est le dirigeant et le représentant de l'entreprise.
son président est le dirigeant et le représentant de l'entreprise.
Last Update: 2014-10-23
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jarlath spellman est le représentant de l’irlande. is nationaal lid voor ierland.
jarlath spellman est le représentant de l’irlande.
Last Update: 2014-02-06
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le groupe seb ("seb") qui a acquis partiellement moulinex en octobre 2001 est le principal client d'euromoteurs.
le groupe seb ("seb") qui a acquis partiellement moulinex en octobre 2001 est le principal client d'euromoteurs.
Last Update: 2014-10-23
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(111) le directoire est le véritable organe de gestion de l'entreprise.
(111) le directoire est le véritable organe de gestion de l'entreprise.
Last Update: 2014-10-23
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cette mesure vise à réduire les coûts de production des entreprises bénéficiaires et constitue clairement un avantage qui est par ailleurs sélectif dans la mesure où seul le secteur de production de jeux vidéo peut en bénéficier.
cette mesure vise à réduire les coûts de production des entreprises bénéficiaires et constitue clairement un avantage qui est par ailleurs sélectif dans la mesure où seul le secteur de production de jeux vidéo peut en bénéficier.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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toute personne europees recht gevestigd op het grondgebied qui est inscrite aux registres de la population d' une van het koninkrijk belgië .
toute personne europees recht gevestigd op het grondgebied qui est inscrite aux registres de la population d' une van het koninkrijk belgië .
Last Update: 2011-10-23
Usage Frequency: 1
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enfin , il est précisé que le solde qui est attribué à l' etat souverain est exonéré de l' impôt des sociétés .
enfin , il est précisé que le solde qui est attribué à l' etat souverain est exonéré de l' impôt des sociétés .
Last Update: 2011-10-23
Usage Frequency: 2
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la référence pour la nouvelle limite légale inférieure en ce qui concerne la politique de dividende est le produit des actifs que la banque nationale détient en contrepartie de ses réserves ( fonds de réserve et réserve disponible ) .
la référence pour la nouvelle limite légale inférieure en ce qui concerne la politique de dividende est le produit des actifs que la banque nationale détient en contrepartie de ses réserves ( fonds de réserve et réserve disponible ) .
Last Update: 2011-10-23
Usage Frequency: 2
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en plus, ifb détient une participation dans la société qui exploite ces terminaux, qui est la société trw, à la hauteur de 0,9 %.
en plus, ifb détient une participation dans la société qui exploite ces terminaux, qui est la société trw, à la hauteur de 0,9 %.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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47) une compensation excédant ce qui est nécessaire pour couvrir les coûts supportés par l'entreprise concernée ne serait pas indispensable à la gestion du service d'intérêt économique général et ne respecterait donc pas le principe de proportionnalité.
47) une compensation excédant ce qui est nécessaire pour couvrir les coûts supportés par l'entreprise concernée ne serait pas indispensable à la gestion du service d'intérêt économique général et ne respecterait donc pas le principe de proportionnalité.
Last Update: 2014-10-23
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[12] le traitement indiciaire brut est le principal élément de la rémunération des fonctionnaires et dépend de leur indice qui est lui-même fonction de leur ancienneté dans leur corps.
[12] le traitement indiciaire brut est le principal élément de la rémunération des fonctionnaires et dépend de leur indice qui est lui-même fonction de leur ancienneté dans leur corps.
Last Update: 2014-10-23
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conformément à la pratique constante de la commission, de telles aides ne peuvent pas être considérées comme compatibles avec le marché commun si elles ne facilitent pas le développement de certaines activités ou de certains secteurs économiques et si elles ne sont pas limitées dans le temps, dégressives ou proportionnées à ce qui est nécessaire pour remédier à des handicaps économiques spécifiques.
conformément à la pratique constante de la commission, de telles aides ne peuvent pas être considérées comme compatibles avec le marché commun si elles ne facilitent pas le développement de certaines activités ou de certains secteurs économiques et si elles ne sont pas limitées dans le temps, dégressives ou proportionnées à ce qui est nécessaire pour remédier à des handicaps économiques spécifiques.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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si un administrateur a un intérêt de nature patrimoniale qui est contraire, directement ou indirectement, à une décision ou à une opération relevant de la compétence du conseil d'administration, il doit en faire part aux autres administrateurs avant que le conseil d'administration ne prenne une décision.
si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une decision ou à une opération relevant du conseil d'administration, il doit le communiquer aux autres administrateurs avant la délibération au conseil d'administration.