Autres accessoires
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Overige accessoires
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Autres affichages
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Andere weergaven
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D. Autres considérations

D. Autres considérations

Autres garanties -44767,12 -

Autres garanties -44767,12 -

B. L'IFP et ses autres filiales

B. L'IFP et ses autres filiales

Composition: -producteurs/transformateurs (X) autres () -

Samenstelling: -producteurs/transformateurs (X) autres () -

Régime applicable aux autres agents des Communautés européennes.

Regeling welke van toepassing is op de andere personeelsleden van de Europese Gemeenschappen.

heading "droit français", section "les autres textes législatifs et réglementaires"

rubriek "droit français""les autres textes législatifs et réglementaires"

XX.010212: Autres dépenses de gestion des délégations de la Commission

XX.010212: andere beheersuitgaven van de delegaties van de Commissie

26.010211.Autres dépenses de gestion du domaine politique administration de la commission

26.010211. Andere beheersuitgaven ter ondersteuning van het beleidsterrein “Administratie van de Commissie”

heading "droit français", "les autres textes législatifs", search "JO no 124 du 29 mai 2005 texte no 72"

Rubriek "droit français" "les autres textes législatifs", zoek "JO no 124 du 29 mai 2005 texte no 72".

(d) Des coûts de rupture des autres contrats avec les fournisseurs et partenaires (coût estimé à 6 M€).

(d) Des coûts de rupture des autres contrats avec les fournisseurs et partenaires (coût estimé à 6 millions d'euros).

Address of website: www.legifrance.gouv.fr see "droit français", "les autres textes législatifs et réglementaires", and search with the terms "JO no 5 texte no 2"

Website: www.legifrance.gouv.fr, rubriek "droit français" "les autres textes législatifs et réglementaires" zoeken naar "JO no 5 texte no 2"

Nous nous réservons en outre le droit de comparer des listes établies à partir de nos autres sites ou de nos sociétés partenaires afin d'éliminer toute information redondante.
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We kunnen de lijsten die we via onze sites of binnen onze reeks bedrijven verzameld hebben, ook intern vergelijken om dubbele invoer te verwijderen.
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(12) En outre, la Commission avait également constaté le versement en 2001, d''autres montants'à hauteur totale de 150 M€ [6] par la SNCB à ABX-D, -NL et -F, sans notification préalable à la Commission.

(12) En outre, la Commission avait également constaté le versement en 2001, d'"autres montants" à hauteur totale de 150 millions d'euros [6] par la SNCB à ABX-D, -NL et -F, sans notification préalable à la Commission.

L’ouverture des n ouvelles délégations est décidée sur base des nécessités en termes de l’évolution des relations économiques et politiques de la Communauté avec les pays en question et en étroite collaboration avec tous les services et autres Directions générales concernés.

Omdat dit gezien de ontwikkeling van de economische en politieke betrekkingen van de Gemeenschap met de betrokken landen noodzakelijk is, is, in nauwe samenwerking met alle betrokken diensten en andere directoraten-generaal, tot de opening van de nieuwe delegaties besloten.

Avant de divulguer vos informations d'identification personnelles pour d'autres raisons, nous nous engageons à obtenir auparavant votre autorisation, que ce soit par courrier électronique, par une séquence de clics, une option de refus disponible en ligne, ou autre.
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Voordat we uw persoonlijk identificeerbare gegevens om andere redenen bekendmaken, vragen we u hiervoor eerst toestemming via bijvoorbeeld e-mail, 'click-through', een optout-optie online of anderszins.
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(46) En effet, il apparaît que la SNCB a l'intention d'attribuer une somme de 157,4 M€ pour la restructuration d'ABX-D et 10,6 M€ pour ABX-NL. En y additionnant le montant nécessaires pour le RES en France, il en résulte une contribution de 388,5 M€. En additionnant à ce total les 'montants parallèles'notifiées en 2003, il en résulte une somme de 400,6 M€. Avec les 'autres montants', la somme augmente à 515,2 M€.

(46) En effet, il apparaît que la SNCB a l'intention d'attribuer une somme de 157,4 millions d'euros pour la restructuration d'ABX-D et 10,6 millions d'euros pour ABX-NL. En y additionnant le montant nécessaires pour le RES en France, il en résulte une contribution de 388,5 millions d'euros. En additionnant à ce total les "montants parallèles" notifiées en 2003, il en résulte une somme de 400,6 millions d'euros. Avec les "autres montants", la somme augmente à 515,2 millions d'euros.

[13] Il s'agit des considérants (9) tableau no 1 et (38) de l'ouverture de la procédure. Suite à cette ouverture de procédure, les autorités belges ont d'ailleurs rectifié le chiffre de 672,4 M€ pour raison de double comptage et ont indiqué que toute autre indication n'était pas correcte, notamment celle du considérant (39) de l'ouverture de procédure, qui fait référence à une somme de 1,4 milliards €.

[13] Il s'agit des considérants (9) tableau no 1 et (38) de l'ouverture de la procédure. Suite à cette ouverture de procédure, les autorités belges ont d'ailleurs rectifié le chiffre de 672,4 millions d'euros pour raison de double comptage et ont indiqué que toute autre indication n'était pas correcte, notamment celle du considérant (39) de l'ouverture de procédure, qui fait référence à une somme de 1,4 milliards d'euros.

Sir James Goldsmith fue elegido al Parlamento Europeo en junio de 1994 integrando la lista Autre Europe.
http://www.europarl.europa.eu/

Sir James Goldsmith werd in juni 1994 gekozen voor het Europees Parlement, als kandidaat van de kieslijst van Autre Europe.
http://www.europarl.europa.eu/