Results for remediable translation from English to French

remediable deficiencies
irrégularités auxquelles il peut être remédié

non-remediable deficiencies
irrégularités auxquelles il ne peut être remédié

article 46 remediable deficiencies 1.
article 46 irrégularités auxquelles il peut être remédié 1.

1. obligation to draw attention to easily remediable deficiencies
1. obligation d'avertir le demandeur d'irrégularités auxquelles il peut être facilement remédié

the authorities identified remediable inefficiencies in the hospital network.
les autorités ont fait état d'un manque d'efficacité non rédhibitoire dans le réseau hospitalier.

limits of the obligation to draw attention to easily remediable deficiencies
limites à l'obligation de signaler les irrégularités auxquelles il peut être facilement remédié

defect-remediable semiconductor integrated circuit memory with spare substitution.
mémoire à circuit intégré à semi-conducteur à défauts remédiables avec substitution de réserve.

examples of cases addressing the obligation to draw attention to easily remediable deficiencies
exemples d'affaires traitant de l'obligation d'attirer l'attention sur des irrégularités auxquelles il est facile de remédier

in some embodiments, the remediable compounds are nitroaromatic compounds, and are degraded by nitroreductases
dans certains modes de réalisation, les composants biodégradables sont des composants nitroaromatiques qui sont dégradés par des nitroréductases

the ruminal anaerobic microbes degrade the remediable compounds and render them substantially nontoxic to the animal
ces microbes anaérobies ruminaux décomposent les composants biodégradables et les rendent substantiellement non toxiques pour l'animal

examination as to formal requirements for filing remediable deficiencies grounds for nonregistrability registration publication deferment of publication
examen de la conformité de la demande aux conditions de forme relatives au dépôt irrégularités auxquelles il peut être remédié motifs de rejet des demandes d’enregistrement enregistrement publication ajournement de la publication

bell does concede that at least two of the complaints are remediable because they lack only one of the essential elements.
bell reconnaît qu'au moins deux des plaintes peuvent être corrigées, puisqu'il ne leur manque qu'un des éléments essentiels.

in contrast to the procedure before the receiving section it is not a remediable deficiency if claims fees are not paid in due time.
a la différence de ce qui se passe au cours de la procédure devant la section de dépôt, le défaut de paiement en temps utile des taxes de revendication exigibles ne constitue pas une irrégularité à laquelle il peut être remédié.

in other embodiments, methods for isolating and identifying ruminal anaerobic microbes capable of degrading remediable compounds are disclosed.
dans d'autres modes de réalisation, des procédés d'isolation et d'identification des microbes anaérobies ruminaux capables de dégrader les composants biodégradables sont présentés.

based on alaskan experience, onshore oil spills were anticipated to be minor in quantity with about 85 percent of the damage remediable.
en se basant sur l'expérience acquise en alaska, on a estimé que, lors d'un déversement, la quantité de pétrole qui atteindrait les côtes serait mineure et que l'on pourrait réparer 85 % des dommages.

if the deficiencies are not remedied before the time limit expires, or if deficiencies are not remediable, the right of priority will be lost.
s’il n’est pas remédié aux irrégularités avant l’expiration du délai imparti ou s’il n’est pas possible de remédier aux irrégularités, le demandeur est déchu de son droit de priorité.

in other embodiments, microbes are transferred from a consortium enriched in microbes capable of degrading the remediable compounds to a ruminant animal that lacks microbes capable of degrading the remediable compounds
dans d'autres modes de réalisation, les microbes sont transférés d'un consortium enrichi de microbes capables de dégrader les composants biodégradables chez un animal ruminant qui manque des microbes capables de dégrader les composants biodégradables

the principal users of the invention will be those involved with the ex-situ treatment of remediable materials including soils, refuse, wastes, drilling muds and minerals
les principaux utilisateurs de l'invention seront ceux qui sont impliqués dans le traitement ex-situ de matériaux biodégradables notamment de sols, résidus, déchets, boues de forage et minéraux

a semiconductor integrated circuit comprising a normal circuit and a redundancy circuit in which irremediable wirings are arranged contiguously to each other while arranging a plurality of remediable first wirings and a plurality of irremediable second wirings constituting the normal circuit in the same direction in the same wiring layer.
un circuit intégré formé dans un semi-conducteur, comprenant un circuit normal et un circuit redondant qui comprend des conducteurs non rectifiables disposés en contigu, ainsi qu'une pluralité de premiers conducteurs rectifiables et une pluralité de seconds conducteurs non rectifiables constituant le circuit normal, orientés dans la même direction et formés dans la même couche de conducteurs.

this approach was adopted even during the war, which is not to say that there were no isolated cases of uneven, though remediable, justice, owing to the croatian threeinstance judiciary system.
tel était le cas, même pendant la guerre, ce qui n'exclut pas qu'il y ait eu des cas isolés, même s'il a pu y être remédié, d'injustice, en raison du fait que le système judiciaire croate comporte trois degrés.