Results for incluant le cas échéant translation from French to English

le cas échéant
if any

le cas échéant,
as appropriate:

le cas échéant:
in such cases:

*le cas échéant.
*when applicable.

(le cas échéant)
endurance braking system (where fitted or required)

(²) le cas échéant.
(²) if necessary.

la conception d’expériences, incluant, le cas échéant, des statistiques;
experimental design, including statistics where appropriate;

un exposé des motifs incluant, le cas échéant, une fiche financière.
an explanatory statement including, where appropriate, a financial statement.

objectif fédéral de dd incluant les objectifs d’eog (le cas échéant) 3.
federal sd goal including ggo goals (if applicable) 3.

(le cas échéant; incluant le code régional) :
fax number (if applicable): (with area code)

elle reflète la participation individuelle dans la vie des institutions, incluant, le cas échéant, une
in the uk trade unions have both special privileges and special obligations.

facteurs financiers incluant le tableau de la valeur actualisée nette (van) (le cas échéant)
financial factors, include table of npv (if applicable)

◦ règles et procédures visant la rémunération des représentants élus, incluant le paiement d'honoraires, le cas échéant;
◦ rules and procedures on the remuneration of elected officials including the payment of honoraria, if any;

par souci de simplicité, on commettra un abus de langage en incluant le cas échéant le fonds de cohésion dans les fonds structurels.
the investment required over the coming years to complete the ten-ts will amount to approximately 1.5% of the region's expected gdp.

- une obligation de facturation des appels concernés, imposée aux opérateurs départ, incluant le cas échéant le recouvrement des impayés.
an invoicing obligation for the calls concerned, imposed on the originating operators, including the collection of outstanding payments, where appropriate.

les actions de transfert modal incluant, le cas échéant, le transfert modal résultant du développement d’un service existant ;
modal shift actions, including, where appropriate, the additional modal shift brought about by the development of an existing service;

de tels agissements seraient passibles de peines sévères, incluant, le cas échéant, de fortes amendes et la confiscation du matériel et du navire.
sanctions should be severe, including high fines, and forfeiture as applicable.

• les répercussions liées au contrôle de la végétation dans les emprises, en incluant, le cas échéant, les impacts potentiels sur la santé publique.
• repercussions linked to vegetation control on rights-of-way, including potential impacts on public health.

veuillez inscrire le nom et l'adresse complète à qui vous voulez que la correspondance incluant le chèque de remboursement, le cas échéant, soient envoyés.
enter the name and the complete mailing address to whom you would like the correspondence, including the refund cheque, if applicable, to be forwarded.

À cet égard, les États membres peuvent instituer des programmes de surveillance appropriés, incluant, le cas échéant, l'analyse de l'adn,
in that respect member states may establish appropriate monitoring programmes which may include the use of dna analysis.