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gewährt werden.
quatrième partie

) gewährt werden kann.
passé — présent — futur

2. dokumente, in die einsicht gewährt werden kann
2. documents accessibles

einkommensbeihilfen gewährt werden?
on ne peut pas non plus la considérer comme quelque chose d'exclusif.

3. dokumente, in die keine einsicht gewährt werden kann
3. documents non accessibles

6), beihilfen gewährt werden.
les entrees concernent l'ensemble de la france.

mitteln bereitgestellten gewährt werden.
dans tous les cas, la bei ne finance qu'une partie du coût des investissements, en complément des fonds propres de l'emprunteur et d'autres sources de financement.

a) nach bedürftigkeitsprüfung gewährt werden
a) sont octroyées après enquête des ressources

) vorgesehenen umweltverträglichkeitsprüfung gewährt werden.
4.le soutien prévu à l’article 30, paragraphe 2, point d), durèglement de base ne peut être octroyé qu’en cas de restrictionsou d’exigences spécifiques pour les zones natura 2000, imposées par les mesures nationales pertinentes relatives à la mise enœuvre des directives 79/409/cee et 92/43/cee.

dauerhafte arbeitsplätze gewährt werden wird.
en ce qui concerne les actions visées à l'article 1er, paragraphe 2, du règlement (cee) n° 4255/88, les un sous-programme pour chaque priorité de reconversion.

diese können gewährt werden: bis
ces prestations peuvent être servies au

930 millionen dm investitionszulagen gewährt werden.
on prévoit qu'en 1979, environ 930 millions de dm seront accordés au titre des allocations pour l'investissement, en plus des crédits budgétaires alloués au titre de la tâche d'intérêt commun.

finanzhilfen können gewährt werden zur förderung
des subventions peuvent être octroyées pour financer:

ein zusätzlicher zeitraum sollte gewährt werden.
il convient dès lors d’accorder un délai supplémentaire.

spielautomat wobei sonderboni aufeinanderfolgend gewährt werden
machine de jeu qui donne une séquence de bonus spécial

finanzielle beihilfen können nicht gewährt werden.
aucune aide finan cière ne peut être accordée.

( 2) ausnahmeregelungen können geldmarktfonds gewährt werden.
2. des dérogations peuvent être octroyées aux opc monétaires.

(1) tierbezogene ergänzungsbeträge können gewährt werden für
1. des paiements par tête peuvent être octroyés en faveur des animaux suivants:

erfolgreichen neuansiedlungskandidaten sollte internationaler schutz gewährt werden.
les candidats à la réinstallation dont la demande est acceptée devraient se voir octroyer une protection internationale.

gewaehrt werden.
tion de l'horaire avec rémunération,