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ctm
ctm

n-ctm
mtc-n

ctm antenna
antenne tmc

what is ctm?
qu'est ce que ctm ?

reference _____________________________________________________________________ ctm:
rÉfÉrence _____________________________________________________________________ marque communautaire:

ctm-movimondo: "
ctm-movimondo: «

ctm for africa
des outils pédagogiques pour l‘afrique

ctm application no.
la demande de marque communautaire nº 14019 est rejetée pour les produits suivants:

• publication of ctm
pouvez-vous indiquer le ou les domaines auxquels votre problème était lié?

- a registered ctm,
dans le cadre de la procédure de nullité/annulation

ctm becoming misleading
marque communautaire devenue propre à induire en erreur

ctm goods & services
marque communautaire produits et services

transfer of earlier ctm
opposition fondée sur une seule marque communautaire

e-business and the ctm
affaires en ligne et marque communautaire

ctm invalidity acceptable disadvantages
nullitÉ inconvÉnients acceptables

extend ctm protection internationally.
Étendre la protection de la marque communautaire au reste du monde.

stability of ctm e-filing
stabilité du service de demande de marque communautaire en ligne (ctm e-filing)

ctm court of first instance
tribunal des marques communautaires de première instance:

excludes ctm sales from imports.
exclut les ventes de ctm à partir des importations.

after rejection of the ctm application
après le rejet de la demande de marque communautaire