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mise à l'échelle en cours...
scaling...

consultez la liste des ee en cours>
see the list of ongoing eas

en cours d' écoute
now listening

p â - i m en- cours ain michel 1
cour saint-michel building

◦ négociations en cours à l'omc
◦ canadian objectives in the wto negotiations

gelã£æ’ã¢â©e
gela£ æ ' a ¢ a © e

manuel fournisseurs (en cours de mise à jour)
suppliers manual (currently being updated)

f i b ã ti â © lomptes nationaux
f ational accounts

on peut classer les ee en deux catégories.
completed eas fall into two categories.

conduite d'amenée
votre

clichã�â©s
a © s clichã

instruments existants pour contrer la menace que représentent les ee en europe
existing tools for tackling is in europe

1. facteurs à prendre en compte dans une ee en vertu de l’article 16 de la loi
1. factors required to be considered as part of the ea as per section 16 of the act

il est fréquent de demander au bénéficiaire de ces fonds d’effectuer une ee en vertu de la loi.
it is common practice to require the recipient of the block funding to conduct an ea in accordance with the act.

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copyright © 1990, 1992, 1993 paul eggert.
copyright © 1990, 1992, 1993 paul eggert.

le projet est-il exclu? il n’est pas nécessaire de mener une ee en vertu de la loi.
is the project excluded? no ea is required under the act.

copyright © 2010 apple inc. tous droits réservés.
copyright © 2010 apple inc. all rights reserved.

• rendre prévisibles les dispositions de la loi sur les pêches déclenchant l’ee en modifiant la politique, les procédures et la législation.
• make the fisheries act a more predictable trigger through changes to the policy, the procedures or the legislation.

le registre vise à permettre au public d’accéder plus facilement à l'information et aux documents concernant les évaluations environnementales (ee) en cours menées en vertu de la loi.
the registry aims to help the public find information and records related to current environmental assessments (ea) conducted under the act.