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année calendaire
civil year

par année calendaire
per calendar year, and

période : année calendaire
period: calendar year.

(234.750 nok) par année calendaire.
(nok 234,750) each calendar year.

pour l'année calendaire 2009 par grade
2009 calendar year by location 16

l’année sociale est l’année calendaire.
the fiscal year of the association shall be the calendar year.

par lieu d'affectation et année calendaire, 2006-2009
5. financial disclosure participation by location and calendar year, 2006-2009 14

b) les licences sont délivrées pour une année calendaire.
(b) licences shall be issued for a calendar year.

1 – l'exercice est basé sur l'année calendaire.
2 . the executive committee submits a proposed budget to the members.the general membership meeting then decides on the expenses of the iulh for the next calendar year and on the dues for the next year.

*) année budgétaire : année calendaire 1) données provisoires
financial year = calendar year provis ionalfigures

100 % des gains moyens de l’année calendaire précédente
100% of average earnings of preceding calendar year

l'année budgétaire doit coïncider avec l'année calendaire.
the budget year should coincide with the calendar year.

financière, par lieu d'affectation et année calendaire, 2006-2009
financial disclosure participation by location and calendar year, 2006-2009

l'abonnement trimestriel n'est plus basé sur l'année calendaire.
four monthly cd-roms (3+6+9+12), plus the supplements 1/1996 and 2/1996 cd-rom.

la liste des ifm est publiée au début de chaque année calendaire;
the list of mfis is published at the beginning of each calendar year;

le permis d'une corporation professionnelle est valide pour une année calendaire.
the licensing period for a professional corporation is the calendar year.

toutes sont annuelles et chaque période couverte correspond à une année calendaire.
all of them are performed on an annual basis and data refer to a whole natural year.

ces statistiques sont présentées avant le 1er mars pour l’année calendaire précédente.
these statistics shall be submitted by 1 march for the preceding calendar year.

les congés maladie non utilisés peuvent être reportés sur l'année calendaire suivante.
unused sick leave may be carried forward for one calendar year.

le groupe de travail entend désormais soumettre un rapport couvrant l'année calendaire.
henceforth, the working group intends to submit its annual report by calendar year.