Sie suchten nach: dossier de pièces et jurisprudence (Französisch - Englisch)

distribution de pièces et
banknotes and coins: 1 september 2001

de pièces et un poste
of pieces and a station

bordereau de pièces et documents
schedule listing documents

comptage de pièces et de billets
counts both coins and banknotes

législation et jurisprudence
legislation and case law

• fournisseurs de pièces et de systèmes
• parts and systems suppliers

le refus de pièces et la régularisation
non-acceptance of documents and regularisation

appareil de reconnaissance de pièces et équivalents
device for recognition of coins and the like

1 - législation et jurisprudence
1. legislation and jurisprudence

vente au détail de pièces et de timbres
retail trade services of stamps and coins

article 7 authentification de pièces et certification 1.
article 7 authentication of documents and certifications 1.

reproduction picturale de pièces et billets en euros
pictorial presentations of euro notes and coins

procédé de liaison de pièces et joint correspondant.
procedure for the joining of bodies and a corresponding joint.

instrument pour l'usinage de pièces et de matériaux
instrument for machining workpieces and materials

lois, affaires et jurisprudence citées :
statutes, cases and authorities cited:

procédé d'usinage de pièces et machine-outil
method for machining workpieces and machine tool

l'absence de pièces et d'équipement de rechange.
the absence of replacement parts/supplies.

• dispositions législatives, règlements et jurisprudence
• legislation, regulations and jurisprudence

exportation de moteurs, d'hélices, de pièces et d'appareillages
export of engines, propellers, parts and appliances

dispositif d'emballage de pièces et procédé d'emballage de pièces
parts packaging device and parts packaging method