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contrats en cours
outstanding contracts

article 43: modification de contrats en cours
article 43: modification of contracts during their term

contrats en cours d'execution
contracts in course of performance

construction navale – réalisation des contrats en cours
shipbuilding — current order book

facilité énergie: poursuite des contrats en cours,
energy facility: continuation of ongoing contracts,

les contrats en cours d'exécution
existing agreements

2 contrats en cours d'exécution.
assignment of contracts

comptabilisation des contrats de location-exploitation
accounting for operating leases

nci 17 la comptabilisation des contrats de location
ias 17 accounting for leases

500 nouveaux contrats en cours de négociation.
500 new contracts under negotiation.

1.1.1994: pour les contrats en cours.
1.1.1994 : for contracts in operation

les méthodes utilisées pour déterminer le degré d'avancement des contrats en cours.
the methods used to determine the stage of completion of contracts in progress.

programme régional solaire: poursuite des contrats en cours en mauritanie,
regional solar programme: continuation of ongoing projects in mauritania,

le mode de comptabilisation des amendes a été modifié à partir du 1erjanvier 1990.
the method for entering fines in the accounts was changed from 1 january 1990.

contrat en cours
current contract

un examen des contrats en cours a révélé qu'ils ne sont pas à jour.
a review of the existing contracts revealed that they are not current.

ces coûts ainsi supportés concernaient des "contrats en cours de négociation ".
these costs related to "contracts in negotiation and supported ".

le fait d'appliquer une directive à des contrats en cours est dérogatoire au droit commun des obligations.
the application of a directive to current contracts is a derogation to ordinary contract law.

la comptabilisation des contrats de location dans les États financiers du bailleur
leases in the financial statements of lessors

ce mode de comptabilisation des frais diffère considérablement de la méthode canadienne.
53 currently, revenues from tuition fees include both student and government contributions.