Sie suchten nach: modalités de retour (Französisch - Englisch)

modalités de vote
method of voting

modalités de financement
financing of the appropriation

modalités de communications;
communication procedures; and

• modalités de paiement.
• obligations to the program

modalités de l'approbation
provision of approval

- extradition temporaire et modalités de retour de la personne extradée (art. 501 et 502);
temporary extradition of a person and ensuring his return (articles 501 and 502);

modalité de traitement
treatment modality

la gestion de ces absences comporte des difficultés particulières car il est difficile de prévoir, à l’avance, la date et les modalités de retour du salarié.
management of such absences poses special difficulties, since it is not easy to predict the date or circumstances of an employee’s return.

- modalité de l'offre
- modality of the offer

non. la loi ne prévoit aucune modalité de «désistement» ou de retour aux dispositions de la loi sur les indiens.
no. the legislation does not have an “opt out” or reversion to the indian act provision.

en règle générale, les modalités sont catégorisées sous forme de modalités d'entrée (ou de commande) et de modalités de sortie (ou de retour d'information)
generally, the modalities are categorized as input (or command) modalities and output (or feedback) modalities

cette évaluation d'impact peut impliquer un effet de retour (feed back) sur la législation ou sur les modalités de sa mise en œuvre1 .
impact assessments may involve feedback on legislation and the ways in which it is implemented1.

■ les contrats destinés aux deman­deurs d'emploi (contrat de retour à l'emploi et contrat emploi­solidarité) sont modifiés dans le sens d'une simplification des modalités de mise en oeuvre.
the maximum number of apprentices to whom contracts can be offered is determined by the size of the company's staff.