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est-ce que le même résultat ne pourrait être obtenu avec moins d'aide?
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Letzte Aktualisierung: 2014-10-23
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2) est-ce que la mesure est conçue de façon à remplir cet objectif culturel?
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Letzte Aktualisierung: 2014-10-23
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est-ce que les distorsions de concurrence et les effets sur le commerce sont limités, de telle manière que le bilan global de l'aide est positif?
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