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overwegende dat voorts het hierbedoe/de borduurwerk met geschulpte of gekartelde rand beschouwd moet worden als een produkt dat een geringere bewerking heeft ondergaan dan het borduurwerk dat volgens het gemeenschappelijk douanetarief onder post nr. 58.10 valt; dat volgens aantekening 5 op hoofdstuk 58 op/egwerk en inlegwerk (applicatiewerk), verkregen door opnaaien af door innaaien van pailletten, van kralen of van motieven van textiel of van andere stoften mede als borduurwerk bedoeld bij post nr. 58.10 worden aangemerkt;
), vise à la position 58.10 les «broderies en pièces, en bandes ou en motifs» et à la position 62.05 les «autres articles confectionnés en tissus»; considérant que, pour le classement des broderies en question, les deux positions précitées peuvent être prises en considération; que, cependant, si ces broderies sont couvertes par le libellé de la position 58.10, elles doivent être classées dans cette position et non pas sous la position 62.05, conformément aux dispositions de la note 2 a) du chapitre 62; considérant que la forme échancrée ou dentelée affectée par ces broderies est considérée par les milieux professionnels intéressés de l'industrie et du commerce comme habituelle pour les broderies en pièces ou en bandes ; que, en effet, les broderies en question sont obtenues au cours du processus normal de fabri cation industrielle de ces produits par découpage d'un tissu de grande largeur le long de chaque motif brodé et qu'elles comportent, sur le côté opposé, une partie du tissu de fond régulièrement dentelée ou échancrée; que ces dentelures ou échancrures sont, dès lors, inhérentes à la fabrication même de broderies en pièces ou en bandes et ne résultent aucunement de l'intention de donner à ces pièces ou bandes une forme définitive autre que carrée ou rectangulaire; considérant, par ailleurs, que les broderies à bords échancrés ou dentelés dont il s'agit sont des produits moins élaborés que ceux qui, aux termes mêmes du tarif douanier commun, relèvent de la position 58.10; que celle-ci, en effet, s'étend, en vertu de la note 5 du chapitre 58, aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières; considérant que, dans ces conditions, les broderies en cause ne peuvent pas être assimilées aux «articles confectionnés » au sens de la note 6 a) de la section xi; que, par conséquent, elles ne peuvent relever de la position 62.05 et doivent être classées sous la position 58.10; considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la nomenclature du tarif douanier commun.