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k6
k6

· k6 · vl
· k6 · vl

k6, k7 secondo la tabella 1
k6, k7 selon tableau 1

k6 del titolo vi del trattato di maastricht.
en outre, le conseil est tenu de tenir dûment compte de notre avis.

— discussione annuale di cui all'articolo k6
— débat annuel prévu à l'article k6

l'articolo 109 k6 prevede proprio questa eventualità.
cette possibilité.

k6, dobbiamo avere la possibilità di prendere posizione sull'accordo stesso.
si vous laissiez entendre à un maltais qu'il(elle) n'est pas européen, il penserait que vous êtes fou.

infine, manteniamo le nostre vive critiche sul tema dell'applicazione dell'articolo k6.
il s'agit pour nous d'évaluer les résultats de ce comité de réflexion avec lucidité.

abbiamo proceduto così e abbiamo consta tato che il parlamento è stato meglio informato e più spesso consultato in osservanza dell'articolo k6.
c'est ce que nous avons fait en relevant que le parlement a été mieux informé et plus souvent consulté, conformément à l'article k6.

k6 del trattato d maastricht; inoltre il consiglio non ha tenuto conto delle raccomandazioni formulate dall'unhcr.
une nouvelle fois le parlement n'a pas été informé - ce qui est pourtant obligatoire et prévu par l'article k6 du traité de maastricht; de même, les recommandations du hcr des nations unies n'ont pas été respectées.

questo approccio del problema offrirebbe al parlamento l'occasione di partecipare alle decisioni ai sensi delle disposizioni dell'articolo k6 del trattato.
deuxièmement, il faut commencer à organiser un service civil à dimension européenne qui sache exploiter l'ex traordinaire énergie et l'intelligence de ces milliers de jeunes qui chaque année refusent le service militaire.

nel terzo pilastro c'è infatti un articolo k6 che promette al parlamento il diritto di informazione, anzi regolare informazione, e di consultazione sui principali aspetti dell' attività - questa l'espressione un pò solenne del trattato.
dans le troisième pilier, il figure aussi l'article k.6 qui confère au parlement - c'est ce que dit le traité - le droit à l'information, à l'information régulière, et à la consultation pour les aspects essentiels de l'activité.