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importation réalisée dans le cadre d'un contrat de multiplication ,
importation réalisée dans le cadre d'un contrat de multiplication,

sectie viii invalidation/revalidation du document dans le cadre des mouvements
section viii

la politique monétaire dans le cadre du marché commun - observations préliminaires
la politique monétaire dans le cadre du marché commun - observations préliminaires

diplôme d’architecte dplg, y compris dans le cadre de la formation professionnelle continue et de la promotion sociale
diplôme d'architecte dplg, y compris dans le cadre de la formation professionnelle continue et de la promotion sociale.

devise de référence la devise de référence utilisée dans le cadre de cette convention sera le dollar des etats-unis ou , au choix de la bce , une autre devise .
devise de référence la devise de référence utilisée dans le cadre de cette convention sera le dollar des etats-unis ou , au choix de la bce , une autre devise .

les besoins en ressources humaines et administratives seront couverts à l'intérieure de la dotation allouée à la dg gestionnaire dans le cadre de la procédure d'allocation annuelle
les besoins en ressources humaines et administratives seront couverts à l’intérieure de la dotation allouée à la dg gestionnaire dans le cadre de la procédure d’allocation annuelle

les besoins en ressources humaines et administratives seront couverts à l' intérieur de la dotation allouée à la dg gestionnaire dans le cadre de la procédure d' allocation annuelle .
les besoins en ressources humaines et administratives seront couverts à l' intérieur de la dotation allouée à la dg gestionnaire dans le cadre de la procédure d' allocation annuelle .

incessibilité les droits et obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .
incessibilité les droits et obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .

incessibilité les droits et les obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .
incessibilité les droits et les obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .

toute vaccination subie par l'équidé doit être portée dans le cadre ci-dessous de façon lisible et précise avec le nom et la signature du vétérinaire. andere ziekten dan paardeninfluenza
toute vaccination subie par l'équidé doit être portée dans le cadre ci-dessous de façon lisible et précise avec le nom et la signature du vétérinaire.

toute vaccination subie par le cheval/l'équidé doit être portée dans le cadre ci-dessous de façon lisible et précise avec le nom et la signature du vétérinaire. alleen paardeninfluenza of
toute vaccination subie par le cheval/l'équidé doit être portée dans le cadre ci-dessous de façon lisible et précise avec le nom et la signature du vétérinaire.

cette évaluation visera à mesurer les résultats des actions financées dans le cadre des rte-transport et à voir dans quelle mesure ces actions ont contribué par leur impact à atteindre ou à s'approcher des objectifs politiques de l'union.
cette évaluation visera à mesurer les résultats des actions financées dans le cadre des rte-transport et à voir dans quelle mesure ces actions ont contribué par leur impact à atteindre ou à s’approcher des objectifs politiques de l’union.

code provisoire qui ne préjuge en rien de la dénomination définitive du pays, qui sera agréée dès conclusion des négociations actuellement en cours à ce sujet dans le cadre des nations unies.
code provisoire qui ne préjuge en rien de la dénomination définitive du pays, qui sera agréée dès conclusion des négociations actuellement en cours à ce sujet dans le cadre des nations unies.

la coopération contribue efficacement à la réalisation des objectifs et priorités fixés par les États acs dans le cadre de la coopération et de l'intégration regionale et sous-régionale, y compris la coopération interrégionale et intra-acs.
la coopération contribue efficacement à la réalisation des objectifs et priorités fixés par les États acp dans le cadre de la coopération et de l'intégration régionale et sous-régionale, y compris la coopération interrégionale et intra-acp.

circulaire diame/ssea/no 5003 df/sdaef no 3002 du 28 janvier 1987: aides aux investissements forestiers dans le cadre des plans d'amélioration matérielle.
circular diame/ssea/no 5003 df/sdaef no 3002 of 28 january 1987: aids for forestry investments under material improvement plans.

circulaire diame/ssea/no 5007 du 10 mars 1986: « aides aux investissements à caractère touristique dans le cadre des plans d'amélioration matérielle ».
circular diame/ssea/no 5007 of 10 march 1986: aids for investments related to tourism under material improvement plans.

cette évaluation visera à mesurer les résultats des actions financées dans le cadre des rte-énergie et à voir dans quelle mesure ces actions ont contribué par leur impact à atteindre ou à s'approcher des objectifs politiques des rte-énergie.
cette évaluation visera à mesurer les résultats des actions financées dans le cadre des rte-énergie et à voir dans quelle mesure ces actions ont contribué par leur impact à atteindre ou à s’approcher des objectifs politiques des rte-énergie.

(fr) «ces aliments pour poissons exportés vers l'union européenne dans le cadre du contingent préférentiel ne contiennent pas de gluten autre que celui naturellement présent dans les céréales qui peuvent entrer dans la composition des aliments pour poissons.»
in french «ces aliments pour poissons exportés vers l'union européenne dans le cadre du contingent préférentiel ne contiennent pas de gluten autre que celui naturellement présent dans les céréales qui peuvent entrer dans la composition des aliments pour poissons.»

2409/86] for denaturing in an experimental industrial project ( regulation ( eec ) no 2409/86 ) destiné à être dénaturé dans le cadre d'un projet industriel expérimental [règlement ( cee ) no 2409/86] destinato alla denaturazione nel quadro di un progetto industriale sperimentale [regolamento ( cee ) n .
2409/86] for denaturing in an experimental industrial project (regulation (eec) no 2409/86) destiné à être dénaturé dans le cadre d'un projet industriel expérimental [règlement (cee) no 2409/86] destinato alla denaturazione nel quadro di un progetto industriale sperimentale [regolamento (cee) n.