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en outre, cette activité n'est pas liée à une région économique.
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Última actualización: 2014-10-23
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en outre, les montants afférents au produit de la taxe et au coût du spe ne sont pas équivalents.
en outre, les montants afférents au produit de la taxe et au coût du spe ne sont pas équivalents.
Última actualización: 2014-10-23
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en outre, la commission note que les usines de gm en europe sont situées dans des États membres différents.
en outre, la commission note que les usines de gm en europe sont situées dans des États membres différents.
Última actualización: 2014-10-23
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en outre, le secteur maritime représente à lui seul 75 % des dossiers présentés au ministre du budget pour obtenir son agrément.
en outre, le secteur maritime représente à lui seul 75 % des dossiers présentés au ministre du budget pour obtenir son agrément.
Última actualización: 2014-10-23
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en outre, les autorités françaises n'ont plus fourni d'autres données pour la période 1993-2003.
en outre, les autorités françaises n'ont plus fourni d'autres données pour la période 1993-2003.
Última actualización: 2014-10-23
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en outre, la france n'invoque aucun autre objectif et se fonde sur lesdites lignes directrices pour justifier la compatibilité de la mesure notifiée.
en outre, la france n'invoque aucun autre objectif et se fonde sur lesdites lignes directrices pour justifier la compatibilité de la mesure notifiée.
Última actualización: 2014-10-23
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en outre, la poste ne participe pas à un régime spécial d'entreprises ou de branche à la différence d'autres opérateurs publics.
en outre, la poste ne participe pas à un régime spécial d'entreprises ou de branche à la différence d'autres opérateurs publics.
Última actualización: 2014-10-23
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81) la commission souligne que cette analyse provisoire demande en outre à être complétée par les années restant à couvrir et ceci jusqu'à la fin du système actuel.
81) la commission souligne que cette analyse provisoire demande en outre à être complétée par les années restant à couvrir et ceci jusqu'à la fin du système actuel.
Última actualización: 2014-10-23
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(16) en outre, ernault prévoit de licencier […] personnes (pour un effectif de départ de 144 employés).
(16) en outre, ernault prévoit de licencier […] personnes (pour un effectif de départ de 144 employés).
Última actualización: 2014-10-23
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en outre les contreparties proposées (en terme de réductions de capacité) ne semblaient pas suffisantes pour éviter toute distorsion de concurrence et pour permettre de limiter l'aide à son minimum.
en outre les contreparties proposées (en terme de réductions de capacité) ne semblaient pas suffisantes pour éviter toute distorsion de concurrence et pour permettre de limiter l'aide à son minimum.
Última actualización: 2014-10-23
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(12) en outre, la commission avait également constaté le versement en 2001, d' 'autres montants' à hauteur totale de 150 m€ [6] par la sncb à abx-d, -nl et -f, sans notification préalable à la commission.
(12) en outre, la commission avait également constaté le versement en 2001, d' "autres montants" à hauteur totale de 150 millions d'euros [6] par la sncb à abx-d, -nl et -f, sans notification préalable à la commission.
Última actualización: 2014-10-23
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