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Contribuciones humanas

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"Les conditions nécessaires et suffisantes pour parler de recherche-action."

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Perspectives on Racism and the Human Services Sector: a Case for Change, Toronto, University of Toronto Press, 1996.

Última actualización: 2015-05-14
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Inglés

Cependant, un manque de preuves suffisantes ne permet pas de mettre en accusation un individu.

Francés

Cependant, un manque de preuves suffisantes ne permet pas de mettre en accusation un individu.

Última actualización: 2018-02-13
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Toutefois, les consultations gratuites peuvent être données dans les cas où la personne ne dispose pas des ressources financières suffisantes.

Francés

Pour les prestations prévues par la loi du 9 août 1963 coordonnée par l’arrêté royal du 14 juillet 1994 instituant et organisant un régime d’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, l’intervention financière de l’assurance est réclamée, soit sur base du paiement par prestation selon la nomenclature des soins de santé, soit sur base du forfait prévu à l’article 52 de l’arrêté royal du 14 juillet 1994 portant coordination de ladite loi.

Última actualización: 2015-05-14
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Après un nouvel examen du texte, la majorité de la commission a estimé que les bases légales actuelles étaient suffisantes.

Francés

Une forte minorité recommande de donner suite à l’initiative.

Última actualización: 2015-05-14
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En effet, 7 ans après son adoption, la convention n’est toujours pas entrée en vigueur faute de ratifications suffisantes.

Francés

En effet, 7 ans après son adoption, la convention n’est toujours pas entrée en vigueur faute de ratifications suffisantes.

Última actualización: 2018-02-13
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L’association s’engage en outre à ne pas exclure des soins et de ses services toute personne qui ne dispose pas des ressources financières suffisantes.

Francés

Dans ce dernier cas, elle se conformera aux accords conclus sur base de l’article 50 de la loi et appliquera le régime du tiers payant tel que défini par l’arrêté royal du 10 octobre 1986 portant exécution de l’article 53, alinéa 8 de la loi.

Última actualización: 2015-05-14
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Ceci s'impose d'autant plus, que le manque de données quantitatives suffisantes est souvent due à l'absence de suivi approprié.

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Les entreprises doivent ainsi bénéficier de la simplification des démarches administratives à travers, par exemple, la création des guichets uniques.

Última actualización: 2015-05-14
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Les mesures extrajudiciaires sont présumées suffisantes pour faire répondre les auteurs d'actes sans violence n'ayant pas été reconnus coupables d'une infraction auparavant.

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La recherche laisse entendre qu'en vertu de la LJC, il n'était pas inhabituel pour un adolescent d'attendre au delà 24 heures avant de comparaître devant un juge du tribunal pour adolescents ou un juge de paix.

Última actualización: 2015-05-14
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une nourriture suffisante

Francés

sufficient food

Última actualización: 2018-10-22
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le droit à une nourriture suffisante

Francés

the right to adequate nutrition

Última actualización: 2018-10-22
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le droit à une nourriture suffisante

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the right to adequate food

Última actualización: 2018-10-22
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"une quantité suffisante" from the French version.

Francés

« une quantité suffisante » dans la version française.

Última actualización: 2018-02-13
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Inglés

1. Si l’enfant mineur vit avec ses deux parents mariés, détenteurs de l’autorité parentale, l’annonce par l’un des deux parents est suffisante.

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1. Si l’enfant mineur vit avec ses deux parents mariés, détenteurs de l’autorité parentale, l’annonce par l’un des deux parents est suffisante.

Última actualización: 2018-02-13
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Bien sûr la suprématie militaire, tout comme la supériorité morale, n’est pas suffisante.

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Bien sûr la suprématie militaire, tout comme la supériorité morale, n’est pas suffisante.

Última actualización: 2018-02-13
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Elle est loin d’être suffisante.

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Elle est loin d’être suffisante.

Última actualización: 2018-02-13
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L'aide humanitaire d'urgence est nécessaire, mais elle n'est pas suffisante.

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L'aide humanitaire d'urgence est nécessaire, mais elle n'est pas suffisante.

Última actualización: 2018-02-13
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La musique est un peu simple, mais suffisante.

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La musique est un peu simple, mais suffisante.

Última actualización: 2018-02-13
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La percée à droite est efficace, mais pas suffisante.

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La percée à droite est efficace, mais pas suffisante.

Última actualización: 2018-02-13
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Le premier, c’est que la supériorité morale de l’Occident sur ses adversaires, même si elle est nécessaire, n’est pas suffisante.

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Le premier, c’est que la supériorité morale de l’Occident sur ses adversaires, même si elle est nécessaire, n’est pas suffisante.

Última actualización: 2018-02-13
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Mais une suspension est loin d'être suffisante.

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Mais une suspension est loin d'être suffisante.

Última actualización: 2018-02-13
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