Usted buscó: representability (Inglés - Francés)

2. representability
2. représentatibilité

in the case of graphic representability, one should not lose sight of the aim.
dans le cas de la représentation graphique, il convient de ne pas perdre l'objectif de vue.

the survey involved the whole school population, thus ensuring the representability of the base of student input.
le sondage s'adressait à l'ensemble de la population étudiante, assurant ainsi la représentativité du groupe d'étudiants.

this is because graphic representability must be interpreted narrowly, and in relation to the form of trade mark specifically claimed in the application.
26 la chambre estime que les odeurs, considérées de façon abstraite, peuvent être aptes à se caractériser dans le commerce, au sens de ladite disposition, comme un moyen autonome de distinguer les entreprises.

graphic representability three-dimensional marks are currently reproduced by means of a two-dimensional photograph or graphic representation.
représentation graphique actuellement, la représentation consiste en une reproduction photographique ou une représentation graphique bidimensionnelles.

(b) on the graphic representability of the sign in the judgment in sieckmann the court of justice made demands of the graphic representability of the sign.
b) sur la représentation graphique du signe dans l'arrêt «sieckmann», la cour de justice a formulé des exigences concernant la représentation graphique du signe.

the aim of the invention is to improve the transmission and reproduction of messages in mobile radio networks, especially in terms of the message representability, in such a way that a more attractive and useful messaging service is provided
l'invention vise à améliorer la transmission et la reproduction d'informations dans des réseaux radio mobiles, notamment en ce qui concerne la représentation des informations, de manière à augmenter l'attractivité et l'utilisation des services d'information

48 first, the function of the graphic representability requirement is, in particular, to define the mark itself in order to determine the precise subject of the protection afforded by the registered mark to its proprietor.
certes, elle ne mentionne que des signes qui sont susceptibles d’être perçus visuellement, de type bidimensionnel ou tridimensionnel, et qui peuvent donc être représentés au moyen de lettres ou de caractères écrits ou d’une image.

in respect of an olfactory sign, the requirements of graphic representability are not satisfied by a chemical formula, by a description in written words, by the deposit of an odour sample or by a combination of those elements.
les frais exposés par les gouvernements autrichien et du royaume-uni, ainsi que par la commission, qui ont soumis des observations à la cour, ne peuvent faire l'objet d'un remboursement.

in the light of the foregoing considerations, the answer to the second question must be that, in respect of an olfactory sign, the requirements of graphic representability are not satisfied by a chemical formula, by a description in written words, by the deposit of an odour sample or by a
le gouvernement du royaume-uni ajoute que l'admission de cette forme de représentation dans les registres des marques des États membres et de l'office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) exigerait des modifications considérables desdits registres et des systèmes d'enregistrement des États membres ainsi que dudit office et, dans ce cas, il en résulterait une diminution de l'accessibilité que garantit le système actuel des registres publics.

17 by contrast, that court found that there are doubts as to whether an olfactory mark, such as that at issue in the case before it, can satisfy the requirement of graphic representability set out in paragraph 8(1) of the markengesetz.
en définitive, il n’aurait pas été nécessaire de trancher la question de la capacité pour le signe d’être enregistré comme marque et de faire l’objet d’une représentation graphique dès lors que, en application de l’article 8, paragraphe 2, du markengesetz, l’absence de tout caractère distinctif de ce signe s’opposerait en tout état de cause à l’enregistrement de celui-ci.