Usted buscó: allegato alla presente (Italiano - Francés)

10 allegato alla presente convenzione.
les frais de fonctionnement des institutions de l'association sont pris en charge dans les conditions déterminées par le protocole n° 10 annexé à la présente convention

il programma è allegato alla presente convocazione.
le programme est joint à la présente.

il programma figura in allegato alla presente comunicazione.
le programme est joint à l'annexe de cette communication.

il testo dell'accordo allegato alla presente decisione.
le texte de l'accord est joint à la présente décision.

il testo del protocollo è allegato alla presente decisione.
le texte du protocole est joint à la présente décision.

il testo dell'accordo è allegato alla presente decisione
le texte de l'accord est annexé à la présente décision.

il testo dell’accordo è allegato alla presente decisione.
le texte de l'accord est joint à la présente décision.

il testo della lettera è allegato alla presente decisione.
le texte de la lettre est joint à la présente décision.

il testo dell’accordo è allegato alla presente decisione.
le texte de l’accord est annexé à la présente décision.

3. il testo dell’accordo è allegato alla presente decisione.
lorsque la géorgie fait valoir ses droits conformément au présent paragraphe, elle ne fait pas de discrimination fondée sur la nationalité entre les transporteurs aériens communautaires. article 3

è inserito il testo contenuto nell’allegato alla presente decisione.
le texte figurant à l’annexe de la présente décision est ajouté.

b) rispettano la parte 2 dell'allegato alla presente decisione;
b) sont conformes à la partie 2 de l'annexe à la présente décision;

3) l'allegato è sostituito dall'allegato alla presente decisione.
3) l'annexe est remplacée par l'annexe à la présente décision.

l’elenco di queste parti viene allegato alla presente decisione.
la liste de ces parties intéressées est annexée à la présente décision.

2) l'allegato a è sostituito dall'allegato alla presente decisione.
2) l'annexe a est remplacée par le texte de l'annexe de la présente décision.

l’allegato è sostituito dal testo dell’allegato alla presente decisione.
l'annexe est remplacée par le texte de l'annexe de la présente décision.

2) l'allegato è sostituito dall'allegato alla presente decisione. sione.
2) l'annexe est remplacée par l'annexe de la présente décision.

l'allegato è modificato secondo quanto disposto dall'allegato alla presente direttiva.
l'annexe est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive.

la dichiarazione in questione è allegata alla presente.
cette déclaration est jointe.

l’allegato all’accordo viene modificato come specificato nell’allegato alla presente decisione.
l'annexe de l'accord est modifiée comme indiqué à l'annexe de la présente décision.