Usted buscó: entrée lors de l'enregistrement (Italiano - Francés)

lors de l'achat
achat

l'administration de l'enregistrement et des domaines
l'administration de l'enregistrement et des domaines,

l'agrément définitif est délivré lors de la livraison à l'éditeur.
l'agrément définitif est délivré lors de la livraison à l'éditeur.

direction de l’enregistrement et des domaines (amministrazione lussemburghese per l’imposizione indiretta)
direction de l’enregistrement et des domaines

- lors de la création d'axens, l'ifp détenait 52,8 % des parts de la nouvelle entité.
- lors de la création d'axens, l'ifp détenait 52,8 % des parts de la nouvelle entité.

pour obtenir les avantages précités, les holdings 1929 exonérées doivent être enregistrées pour être admises à bénéficier du régime et sont soumises à la surveillance de l'administration de l'enregistrement et des domaines.
pour obtenir les avantages précités, les holdings 1929 exonérées doivent être enregistrées pour être admises à bénéficier du régime et sont soumises à la surveillance de l'administration de l'enregistrement et des domaines.

allegato 6 (traduzione non disponibile) lors de la 5e session spéciale de la commission
annexe 6

lors de la visite des Évêques français de la région nord il rappela l’antiquité de cette institution canonique.[35]
lors de la visite des Évêques français de la région nord il rappela l’antiquité de cette institution canonique.[35]

c) quels sujets devraient être discutés lors de la première table ronde prévue en janvier 2001?
c) quels sujets devraient être discutés lors de la première table ronde prévue en janvier 2001 ?

le cas échéant, veuillez indiquer quelles sont les hypothèses considérées par le crédit mutuel pour autant qu'elles différent de celles du consultant de la commission, ainsi que des éventuelles différences de méthodologie utilisées lors de l'établissement des comptes séparés.
le cas échéant, veuillez indiquer quelles sont les hypothèses considérées par le crédit mutuel pour autant qu'elles différent de celles du consultant de la commission, ainsi que des éventuelles différences de méthodologie utilisées lors de l'établissement des comptes séparés.

dans le cadre de la méthode d'exonération intégrale appliquée aux holdings 1929 exonérées, le revenu ne donne lieu à aucune imposition, y compris lors de la détermination du taux progressif applicable.
dans le cadre de la méthode d'exonération intégrale appliquée aux holdings 1929 exonérées, le revenu ne donne lieu à aucune imposition, y compris lors de la détermination du taux progressif applicable.

* lors de la mise en place des équipes de formation, une attention particulière doit être accordée au choix des personnes ayant une expérience pastorale avérée afin qu'elles soient aussi maîtres de la vie pastorale.
* per la costituzione di équipe formative si curi con particolare attenzione la scelta di persone di provata esperienza pastorale in modo che siano anche maestri di vita pastorale.

101) veuillez confirmer si, dans le cadre de la présente procédure, la commission peut avoir accès aux données que crédit mutuel aurait éventuellement communiqué à la commission lors de l'enquête dans le secteur de la banque de détail en ce qui concerne la fourniture de produits et services bancaires dans la communauté.
101) veuillez confirmer si, dans le cadre de la présente procédure, la commission peut avoir accès aux données que crédit mutuel aurait éventuellement communiqué à la commission lors de l'enquête dans le secteur de la banque de détail en ce qui concerne la fourniture de produits et services bancaires dans la communauté.

"plan stratégique européen pour les technologies énergétiques - plan set-(adoption prévue lors de la session plénière de juillet 2008)
"plan stratégique européen pour les technologies énergétiques - plan set- (adoption prévue lors de la session plénière de juillet 2008)

5.1 lors de la survenance d' une résiliation pour défaillance , la bce comptabilisera dans les meilleurs délais les montants dus par chacune des parties à l' autre au titre de chaque convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) pour laquelle est intervenue une résiliation pour défaillance et globalisera les sommes dues par chaque partie à l' autre au titre de ces conventions de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) libellées ou converties dans tous les cas dans la devise de référence , seul le solde net étant payable par la partie débitrice du montant brut le plus élevé .
5.1 . lors de la survenance d' une résiliation pour défaillance , la bce comptabilisera dans les meilleurs délais les montants dus par chacune des parties à l' autre au titre de chaque convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) pour laquelle est intervenue une résiliation pour défaillance et globalisera les sommes dues par chaque partie à l' autre au titre de ces conventions de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) libellées ou converties dans tous les cas dans la devise de référence , seul le solde net étant payable par la partie débitrice du montant brut le plus élevé .