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asbestverdachte materialen/matériaux susceptibles de contenir de l'amiante
asbestverdachte materialen/matériaux susceptibles de contenir de l'amiante

le nombre d'organisations de producteurs susceptibles de bénéficier de ce système est estimé à 20.
le nombre d'organisations de producteurs susceptibles de bénéficier de ce système est estimé à 20.

placements , qui sont susceptibles de circuler sur une base fongible , qu' ils soient matérialis & ou dématérialisés .
placements , qui sont susceptibles de circuler sur une base fongible , qu' ils soient matérialis & ou dématérialisés .

dans ces conditions, elles sont susceptibles d'affecter les échanges au sens de l'article 87 paragraphe 1 du traité ce.
dans ces conditions, elles sont susceptibles d'affecter les échanges au sens de l'article 87 paragraphe 1 du traité ce.

les mesures en question sont donc susceptibles d'affecter les échanges intracommunautaires et de fausser la concurrence au sens de l'article 87 du traité ce.
les mesures en question sont donc susceptibles d'affecter les échanges intracommunautaires et de fausser la concurrence au sens de l'article 87 du traité ce.

ces aides sont susceptibles d'affecter les échanges entre États membres dans la mesure où elles favorisent la production nationale au détriment de la production des autres États membres.
ces aides sont susceptibles d'affecter les échanges entre États membres dans la mesure où elles favorisent la production nationale au détriment de la production des autres États membres.

cette banque a contacté 70 sociétés communautaires et non communautaires, dont la liste a été fournie à la commission, susceptibles d'être intéressées au premier stade de la mise en concurrence.
cette banque a contacté 70 sociétés communautaires et non communautaires, dont la liste a été fournie à la commission, susceptibles d'être intéressées au premier stade de la mise en concurrence.

les mesures examinées sont susceptibles de conduire à une réduction des coûts de fonctionnement de la poste, ce qui aurait pour effet de favoriser une entreprise déterminée et donc de fausser la concurrence au sens de l'article 87 paragraphe 1 du traité ce.
les mesures examinées sont susceptibles de conduire à une réduction des coûts de fonctionnement de la poste, ce qui aurait pour effet de favoriser une entreprise déterminée et donc de fausser la concurrence au sens de l'article 87 paragraphe 1 du traité ce.

11 s' indique de ranger expressément , pour autant que de besoin , ces substitutions parmi les modalités de livraison des opérations de cessionrétrocession , non susceptibles a ce titre de se voir appliquer les règles du gage civil ou commercial .
11 s' indique de ranger expressément , pour autant que de besoin , ces substitutions parmi les modalités de livraison des opérations de cessionrétrocession , non susceptibles a ce titre de se voir appliquer les règles du gage civil ou commercial .

in de franse versie in hoofdstuk 4 (keuze van veiligheidsaanbevelingen) , s 16 (tenir à l'écart de toute source d'ignition -ne pas fumer) , onder het hoofdje%quot%applicabilité''worden de woorden%quot%subs-tances et préparations susceptibles de réagir ou de se décomposer spontanément sous l'effet de la chaleur''vervangen door de woorden%quot%liquides et gaz extrêmement inflammables ou facilement inflammables''.
en langue française, au chapitre 4 (choix des phrases indiquant les conseils de prudence) , s16 (tenir à l'écart de toute source d'ignition -ne pas fumer) , à l'alinéa " applicabilité ", la phrase " substances et préparations susceptibles de réagir ou de se décomposer spontanément sous l'effet de la chaleur " est remplacée par la phrase " liquides et gaz extrêmement inflammables ou facilement inflammables ".