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parameters betreffende andere richtlijnen, ("exploitatie" en "onderhoud")

Anglais

parameters related to other directives, to operational and maintenance

Dernière mise à jour : 2010-09-09
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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Allemand

heeft de volgende richtlijn vastgesteld:

Anglais

has adopted this directive:

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 17
Qualité :

Allemand

deze richtlijn is gericht tot de lidstaten.

Anglais

this directive is addressed to the member states.

Dernière mise à jour : 2010-09-26
Fréquence d'utilisation : 16
Qualité :

Allemand

richtlijn 2009/56/eg van de commissie

Anglais

commission directive 2009/56/ec

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 11
Qualité :

Allemand

hebben de volgende richtlijn vastgesteld:

Anglais

have adopted this directive:

Dernière mise à jour : 2010-09-24
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Allemand

richtlijn 2008/90/eg van de raad

Anglais

council directive 2008/90/ec

Dernière mise à jour : 2010-09-26
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Allemand

richtlijn laatstelijk gewijzigd bij verordening (eg) nr.

Anglais

directive as last amended by regulation (ec) no 1901/2006 (oj l 378, 27.12.2006, p.

Dernière mise à jour : 2010-09-24
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Allemand

in deze richtlijn wordt verstaan onder:

Anglais

for the purposes of this directive, the following definitions shall apply:

Dernière mise à jour : 2010-09-26
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Allemand

richtlijn | omzettingstermijn |

Anglais

directive | time-limit for transposition |

Dernière mise à jour : 2010-09-01
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

richtlijn 91/629/eeg | de onderhavige richtlijn |

Anglais

directive 91/629/eec | this directive |

Dernière mise à jour : 2010-09-03
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

wijzigingen in richtlijn 77/91/eeg

Anglais

amendments to directive 77/91/eec

Dernière mise à jour : 2010-09-03
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

richtlijn | omzettingstermijn | toepassingsdatum |

Anglais

directive | time-limit for transposition | date of application |

Dernière mise à jour : 2010-09-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

in deze richtlijn wordt verstaan onder:

Anglais

for the purposes of this directive:

Dernière mise à jour : 2010-09-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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