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Allemand

künstliche bestandsaufstockung und bestandsumsetzung

Français

reconstitution artificielle et retransplantation

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

wissenschaftliche forschung, bestandsaufstockung und bestandsumsetzung

Français

recherche scientifique, repeuplement et transplantation

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

künstliche bestandsaufstockung oder bestandsumsetzung von meerestieren.

Français

du repeuplement artificiel ou la transplantation d’espèces marines.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(3a) die einführung nicht einheimischer arten und die bestandsumsetzung und bestandsaufstockung mit solchen arten sind verboten.

Français

3 bis. l'introduction, la retransplantation et la reconstitution avec des espèces non autochtones sont interdites.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

wird die künstliche bestandsaufstockung oder bestandsumsetzung in den gewässern eines oder mehrerer anderer mitgliedstaaten durchgeführt, so werden die kommission und alle betroffenen mitgliedstaaten mindestens einen monat im voraus über die beabsichtigte durchführung solcher fangtätigkeiten unterrichtet.

Français

lorsque le repeuplement artificiel ou la transplantation sont effectués dans les eaux d'un ou de plusieurs autres États membres, la commission et tous les États membres concernés sont informés au moins un mois à l’avance de l'intention d’effectuer de telles opérations de pêche.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die in der vorliegenden verordnung festgelegten technischen maßnahmen gelten nicht für fangtätigkeiten, die ausschließlich zum zweck der künstlichen bestandsaufstockung oder bestandsumsetzung von meerestieren durchgeführt werden, sofern diese tätigkeiten mit genehmigung und unter der aufsicht des mitgliedstaats oder der mitgliedstaaten mit einem direkten bewirtschaftungsinteresse durchgeführt werden.

Français

les mesures techniques prévues au présent règlement ne s’appliquent pas aux opérations de pêche menées exclusivement dans un but de repeuplement artificiel ou de transplantation d’espèces marines, pour autant que ces opérations soient effectuées avec l’autorisation et sous l’autorité de l’État membre ou des États membres ayant un intérêt direct dans la gestion.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(1) abweichend von artikel 13 dürfen untermaßige meerestiere zum zweck der künstlichen bestandsaufstockung und bestandsumsetzung mit erlaubnis und unter der verantwortung des mitgliedstaats, in dem diese tätigkeiten erfolgen, lebend gefangen, an bord behalten, umgeladen, angelandet, übertragen, gelagert, verkauft, feilgehalten oder zum verkauf angeboten werden.

Français

1. par dérogation à l'article 13, sont autorisés la capture, la détention à bord, le transbordement, le débarquement, le transfert, le stockage, la vente et l'exposition ou l'offre en vue de la vente d'organismes marins sous-dimensionnés vivants, à des fins de reconstitution artificielle ou de transplantation, avec la permission et sous l'autorité de l'État membre où s'exercent les activités considérées.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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