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erzeugniskategorie

Français

catégorie d’article

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Allemand

erzeugniskategorie(n)

Français

catégorie(s) de produits

Dernière mise à jour : 2014-11-06
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Allemand

erzeugniskategorie | kn-code |

Français

catégorie de produit | code nc |

Dernière mise à jour : 2010-09-08
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Allemand

erzeugniskategorie bzw. -kategorien [1]

Français

catégorie(s) de produits [1]

Dernière mise à jour : 2014-11-12
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Allemand

erzeugniskategorie gemäß anhang v: …

Français

catégorie(s) de produits telle(s) qu'indiquée(s) à l'annexe v: …

Dernière mise à jour : 2010-09-08
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Allemand

anzahl der packungen je erzeugniskategorie:

Français

nombre d’emballages par catégorie de produits:

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Allemand

zahl der pro erzeugniskategorie entnommenen proben,

Français

le nombre d’échantillons prélevés, par catégorie de produits;

Dernière mise à jour : 2014-11-07
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Allemand

die nummer der ausfuhrlizenz und die angegebene erzeugniskategorie.

Français

le numéro de la licence d'exportation et la catégorie indiquée.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Allemand

[1] erzeugniskategorie oder kategorien gemäß anhang v.

Français

[1] catégorie(s) de produits telle(s) qu'indiquée(s) à l'annexe v.

Dernière mise à jour : 2010-09-08
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Allemand

c) die nummer der ausfuhrlizenz und die angegebene erzeugniskategorie.

Français

c) le numéro de la licence d'exportation et le groupe indiqué.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Allemand

- die gewichtsmenge für jede in artikel 8 absatz 5 genannte erzeugniskategorie;

Français

- la quantité en poids du produit pour chaque catégorie visée à l'article 8 paragraphe 5,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Allemand

a) die gewichtsmenge für jede in artikel 10 absatz 5 genannte erzeugniskategorie;

Français

a) la quantité en poids du produit pour chaque catégorie visée à l'article 10, paragraphe 5;

Dernière mise à jour : 2010-09-08
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Allemand

die für jede erzeugniskategorie geltenden beihilfebeträge sind in anhang iii teil a spalte iv festgesetzt.

Français

les montants d'aide applicables pour chaque catégorie de produits sont fixés à l'annexe iii, partie a, colonne iv.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Allemand

die höhe der abgabe kann je nach erzeugniskategorie zwischen 0,1 % und 5 % betragen;

Français

les taux applicables pourront être modulés, selon les catégories de produits, entre 0,1 et 5 %;

Dernière mise à jour : 2014-10-18
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Allemand

die maßnahmen gemäß unterabsatz 1 können unterschiedlich je nach erzeugniskategorie und bestimmung getroffen werden.“

Français

les mesures prévues au premier alinéa peuvent être prises ou modulées par catégorie de produit et par destination.».

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Allemand

(3) die für jede erzeugniskategorie geltenden beihilfebeträge sind in anhang i teil a spalte iv festgesetzt.

Français

3. les montants d'aide applicables pour chaque catégorie de produits sont fixés à l'annexe i, partie a, colonne iv.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Allemand

erzeugniskategorie oder -kategorien gemäß anhang v der verordnung (eg) nr. 382/2008.

Français

catégorie(s) de produits telle(s) qu’indiquée(s) à l’annexe v du règlement (ce) no 382/2008.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
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Allemand

(6) die maßnahmen gemäß den absätzen 4 und 5 können je nach erzeugniskategorie und bestimmungsgebiet angepasst werden.

Français

6. les mesures visées aux paragraphes 4 et 5 peuvent être modulées par catégorie de produits et par zone de destination.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Allemand

für jede erzeugniskategorie gibt es einen verwaltungsausschuss: getreide, milcherzeugnisse, rind­fleisch, weinbauerzeugnisse, obst und gemüse usw.

Français

il existe un comité de gestion pour chaque catégorie de produits: céréales, produits laitiers, viande bovine, vin, fruits et légumes, etc.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Allemand

d) "vermarktete erzeugung": bei der erzeugniskategorie, für die die vorläufige anerkennung ausgesprochen wird, die erzeugung der mitglieder einer erzeugergruppierung,

Français

d) «production commercialisée»: la production des membres d'un groupement de producteurs pour la catégorie de produits pour laquelle la préreconnaissance est octroyée:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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