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Allemand

Français

Infos

Allemand

freistellung

Français

exonération

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Allemand

freistellung (

Français

bénéfice mondial avec imputation (

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

freistellung der

Français

vii ­ 4.g moyens

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

g. freistellung

Français

g. modalités de l'exemption

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

gegenseitige freistellung

Français

exonération réciproque

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

freistellung(dänemark)

Français

dérogation(danemark)

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

freistellung der bürgen

Français

acte donnant mainlevée de la caution

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

schreiben vom typ freistellung

Français

lettre type exemption

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

inländische unternehmen: freistellung.

Français

sociétés non-résidentes: idem si la filiale non-résidente est soumise à un impôt minimum sur les sociétés (15 %).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

als vollständige freistellung anzusehen

Français

considérée comme une exemption totale

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

erlass freistellung kraftfahrzeugsteuer auslaender

Français

décret sur l'exemption de l'impôt sur les véhicules à moteur pour les étrangers

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

kanada japan weltweite gutschrift freistellung

Français

crédit mondial. crédit mondial.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

4. freistellung; kosten; tagungsort; usw.

Français

frais, congé

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

von reisenden mitgeführte waren (freistellung),

Français

aux marchandises transportées par des voyageurs (exonérées),

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

effektive freistellung (barvergütung überschüssiger gutschrift)

Français

exonération de fait (crédit excédentaire remboursé en espèces).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

freistellungen

Français

dérogations

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

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