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Infos

Allemand

teilzahlungen

Français

paiements partiels

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

durch jährliche zahlung oder teilzahlungen.

Français

paiement annuel ou fractionné.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

mehrere teilzahlungen können genehmigt werden.

Français

un paiement fractionné peut être autorisé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

das darlehen wird in zwei teilzahlungen von 50 mio.

Français

le prêt est versé en deux tranches égales de 50 millions €.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

offensichtlich wurden anträge nur auf teilzahlungen gestellt.

Français

des demandes n’ont manifestement été présentées que pour des paiements intermédiaires.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

teilzahlungen im voraus, wenn der erzeuger dies wünscht,

Français

acompte sur le paiement, si le producteur en fait la demande;

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die steuerzahler können die steuer in monatlichen teilzahlungen entrichten.

Français

le paiement de la taxe peut être mensualisé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die beihilfeanträge und beihilfezahlungen, einschließlich beihilfevorauszahlungen und -teilzahlungen;

Français

les demandes d'aide et les paiements de l'aide, y compris les avances et les paiements partiels de l'aide;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

jeder steuerpflichtige kann die steuer in 12 monatlichen teilzahlungen entrichten.

Français

tous les assujettis ont le droit de la payer en douze versements mensuels.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

gegebenenfalls vom verbraucher zu zahlender gesamtbetrag sowie der betrag der teilzahlungen.

Français

le cas échéant, le montant total dû par le consommateur et le montant des versements échelonnés.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die steuer wird in mehreren teilzahlungen im abstand von sechs monaten gezahlt.

Français

l'impôt est payé en plusieurs versements, de six mois en six mois.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

gemäß dem grundsatz der wirtschaftlichkeit der haushaltsführung kann sie in mehreren teilzahlungen erfolgen.

Français

il peut être fractionné en plusieurs versements dans le respect du principe de bonne gestion financière.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

sie können sich auf mehrere teilzahlungen über einen im jeweiligen vorfinanzierungsvertrag festgelegten zeitraum verteilen.

Français

il peut être fractionné en plusieurs versements sur une période définie dans la convention de préfinancement spécifique.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die verwendung dieser teilzahlungen der finanziellen gegenleistung liegt im ausschließlichen ermessen der regierung von kiribati.

Français

l'affectation de ces tranches de la contrepartie financière relève de la compétence exclusive du gouvernement de kiribati.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die steuerpflichtigen haben das recht, die steuer in mindestens 10 monatlichen teilzahlungen je steuerjahr zu entrichten.

Français

tous les contribuables ont le droit d'acquitter leurs impôts en dix versements au moins par exercice fiscal.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

zu derartigen verträgen würde zum beispiel ein versicherungsvertrag gehören, bei dem für die versicherung monatliche teilzahlungen erbracht werden.

Français

un contrat d'assurance prévoyant un paiement par mensualités de l'assurance constitue un exemple de ce type de contrat.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die zahlungen für das projekt seien in drei teilzahlungen erfolgt: im august 1993, im mai 1995 und im juli 1997.

Français

elle a effectué le paiement en trois tranches: août 1993, mai 1995 et juillet 1997.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die teilzahlungen der bestellerin erfolgen auf rechnungsstellung durch den gu, der der bestellerin die einzelnen zahlungen jeweils 60 tage vor den zahlungsterminen schriftlich anzeigt.

Français

les paiements partiels par le client sont effectués sur facture de l’eg notifiant au client par écrit les paiements individuels 60 jours avant les dates de paiement.

Dernière mise à jour : 2020-01-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Allemand

(1) mit der vorfinanzierung sollen dem empfänger kassenmittel an die hand gegeben werden.sie kann in mehreren teilzahlungen erfolgen.

Français

les données des systèmes et sous-systèmes informatiques sont sauvegardées périodiquement etconservées en lieu sûr.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Allemand

laufzeit der regelung bzw. auszahlung der einzelbeihilfe _bar_ juni 2006 (teilzahlungen bis dezember 2008) _bar_

Français

durée du régime d'aides ou de l'aide individuelle _bar_ juin 2006 (paiements par tranches jusqu'en décembre 2008) _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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