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weitere mitteilungen der sozialpartner betrafen die datenbank der berufsbildungsinstitutionen.
À cet égard, le cedefop devrait se limiter à collecter les informations.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
ergänzt wird die mitteilung durch drei weitere mitteilungen und drei arbeitsunterlagen der kommissionsdienststellen:
elle s'accompagne de trois autres communications et de trois documents de travail des services de la commission:
Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Qualité :
auf der 14. tagung des botschafterausschusses machte die gemeinschaft den akp-staaten weitere mitteilungen zu dieser frage.
lors de la 14eréunion du comité des ambassadeurs, la communauté a présenté aux États acp de nouvelles informations à cet égard.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
weitere mitteilung im herbst 2010 und legislativvorschlag im frühjahr 2011
nouvelle communication à l'automne 2010 et proposition législative au printemps 2011
Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Qualité :
dazu wird in den nächsten monaten eine weitere mitteilung herauskommen.
ces initiatives seront suivies d'autres communications dans les prochains mois.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
1982 wird eine weitere mitteilung über die verstärkung der gemeinschaftsaktion vorgelegt.
en 1982, une nouvelle communication est consacrée au renforcement de l'action communautaire.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
da weitere mitteilungen über die umsetzung der richtlinie 96/9 in irisches recht ausblieben, hat die kommission die vorliegende klage erhoben.
en l'absence de toute communication ultérieure relative à la transposition de la directive 96/9 dans l'ordre juridique interne de l'irlande, la commission a décidé d'introduire le présent recours.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
eine weitere mitteilung im jahre 19993 umfasste einen zweiten fortschrittsbericht.
une autre communication, publiée en 19993, intégrait un deuxième rapport sur l'état de la situation.
Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Qualité :
auf diese mitteilung wird eine weitere mitteilung über die rückführungspolitik der gemeinschaft folgen.
ce texte sera suivi d'une communication sur une politique communautaire en matière de retour.
Dernière mise à jour : 2017-04-07
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weitere mitteilungen betrafen die eisenbahnpolitik der gemeinschaft in den 80er jahren, bestimmte aspekte der er weiterung (beitritt portugals zur egks) und die ausfuhrkredite.
en ce qui concerne les aides d'État, un bénéficiaire potentiel a, pour la première fois, attaqué une décision de la commission,
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
die kommission beabsichtigt, ende des jahres eine weitere mitteilung zu diesem thema vorzulegen.
la commission prévoit de présenter une nouvelle communication à ce sujet d’ici la fin de l’année.
Dernière mise à jour : 2017-04-07
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da es diese möglichkeit aber schon jetzt gibt, brauchen wir keine weiteren mitteilungen dazu.
pourtant, cette possibilité existe déjà. il n' est donc pas nécessaire de faire de nouvelles communications à ce propos.
Dernière mise à jour : 2012-03-23
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diese formblätter werden soweit möglich auch für jede weitere mitteilung im zusammenhang mit dem ersuchen verwendet.
si possible, ces formulaires sont également utilisés pour toute communication ultérieure relative à la demande.
Dernière mise à jour : 2017-04-07
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) er ff ne t. in zwei weiteren mitteilungen vom 30. april hat sie gemeinsame zielsetzungen in den
(3) com(2003) 573 et rapport ge´ne´ral 2003, n° 483. (4) http://www.meds-sdmm.dfo-mpo.gc.ca/meds/prog_int/nafo/nafo_f.htm.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
1.3.56) und eine weitere mitteilung über die wettbewerbsfähigkeit des gemeinschaftlichen seeverkehrs (—¥ ziff.
g troisième programme pluriannuel pour les petites et moyennes entreprises dans l'union européenne (1997-2000): échange de vues.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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ausgehend von der bewertung und den anschließenden diskussionen wird die kommission anfang des jahres 2003 eine weitere mitteilung zur zukunft der europäischen beschäftigungsstrategie herausgeben.
l'évaluation et les discussions et contributions ultérieures amèneront la commission à adopter une autre communication sur l'avenir de la stratégie européenne pour l'emploi, début 2003.
Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Qualité :
in diesem sinne hat die kommission 1994 eine mitteilung über die zuwanderungs- und asylpolitik sowie eine weitere mitteilung zur drogenbekämpfung vorgelegt.
a cet effet, la commission a présenté en 1994 deux communications, l'une sur l'immigration et l'asile, l'autre sur la drogue.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :
bekanntlich hat die kommission im juni 2002 zusammen mit drei weiteren mitteilungen den aktionsplan "vereinfachung und verbesserung des regelungsumfelds" verabschiedet.
il est rappelé que la commission a adopté en juin 2002 le plan d'action "simplifier et améliorer l'environnement réglementaire" ainsi que trois autres communications.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
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sie hat bereits die bestehenden leitlinien für die anwendung der eg-wettbewerbsregeln überprüft und eine weitere mitteilung vorgelegt, um diese leitlinien deutlicher zu gestalten.
elle a également passé en revue les lignes directrices existantes concernant l'application de la législation communautaire en matière de concurrence et publié une communication distincte en vue de clarifier davantage ces lignes directrices.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
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die kommission nahm am 5. februar eine weitere mitteilung an den rat(7) über die beziehungen zwischen der gemein schaft und japan an.
il est parvenu à dégager un large accord sur plusieurs points importants. un examen au niveau technique doit cependant se poursuivre avant la prochaine session du conseil sur d'autres aspects des propositions de la commission.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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