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De: Traduction automatique
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j) onderdeel xii): vermeld hier, indien van toepassing, de douanecode of -codes waarmee het afval door de douanekantoren kan worden geïdentificeerd (zie de lijst van codes en goederen in de "geharmoniseerde beschrijving en codering van goederen", gepubliceerd door de werelddouaneorganisatie).
j) rubrique xii): le cas échéant, indiquer ici le ou les codes douaniers permettant aux bureaux de douane d'identifier les déchets (voir la liste des codes et des marchandises du "système harmonisé de désignation et codification des marchandises" établi par l'organisation mondiale des douanes).
Dernière mise à jour : 2010-09-27
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