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3803

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Anglais

fuel consumption survey 3803:

Français

enquête sur la consommation de carburant 3803:

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

http://pipss.revues.org/3803

Français

http://pipss.revues.org/3803

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

woodland cree first nation 780-629-3803

Français

première nation de whitefish lake (atikameg) 23.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

water treatment for cooling systems in accordance with vdi 3803

Français

traitement de l’eau pour les systèmes de refroidissement selon vdi 3803

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

p 3803) and precipitation with sodium acetate as described above.

Français

p 3803), et précipitation à l'acétate de sodium comme décrit précédemment.

Dernière mise à jour : 2014-12-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

(notified under document number c(2005) 3803)

Français

[notifiée sous le numéro c(2005) 3803]

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Anglais

3803 du roi-georges street jonquière, quebec g7x 1t0 services provided in

Français

3803, rue du roi-georges jonquière (québec) g7x 1t0 services offerts en

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

judo automatic desalination systems ensure the quality of circulating water in accordance with vdi 3803.

Français

les dispositifs automatiques de dessalement de circuits judo garantissent la qualité de l’eau des circuits selon vdi 3803.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

case c-43/93 vander eist (19941 ecr 1-3803 612

Français

bouchoucha. n° 14

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

products of this type containing by weight less than 90% of fatty acids fall in heading no 3803 00.

Français

les produits de l'espèce contenant en poids moins de 90 % d'acides gras relèvent du n° 3803 00.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

case c-43/93 vander eist [19941 ecr 1-3803 §21

Français

arrêt du 9.08.1994 - affaire 43/93. vander eist. n° 21

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

case c-43/93 vander elst [1994] ecr i-3803 §15

Français

de même, il a déjà été jugé qu'une réglementaiton nationale qui subordonne l'exercice de certaines prestations de services sur le territoire national, par une entreprise établie dans un autre etat membre, à la délivrance d'une autorisation administrative constitue une restriction à la libre prestation de services, au sens de l'article 59 du traité (voir arrêt säger, précité, point 14).

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

manufacture from materials of any heading however, the value of the matenals of heading no 3403 used must not exceed 20 % of the ex works price of the product ex 3803

Français

fabrication a partir de matières de toute position. toutefois, la valeur des matières du n° 3403 utilisées ne doit pas excéder 20 vo du prix départ usine du produit ex 3803

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

residual lyes from the manufacture of wood pulp, whether or not concentrated, desugared or chemically treated, including lignin sulphonates, but excluding tall oil of 3803

Français

lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no3803

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

residual lyes from the manufacture of wood pulp, whether or not concentrated, desugared or chemically treated, including lignin sulphonates, but excluding tall oil of heading 3803

Français

lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
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