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(*; this rule doea not'apply where the use of eaiae of the "sea indurata'* type
fabrication 2 partir de fine, de le patisserie et de la produits du chapitre 11 biscuiterie, mime additionnés de cacao en toutes proportions
< ¡ pp'y where the use of maize of the 'zea indurata' type is concerned.
(') cette règle ne s'applique pas lorsqu'il s'agit de maïs de type zea indurata.
'(') this rule does not apply where the use of maize of the zea indurata type or of durum wheat is concerned.'
« (') cette règle ne s'applique pas lorsqu'il s'agit de maïs de type zea indurata ou de blé dur. »
(') this rule does not apply where the use of maize of the 'zea indurata' type or durum wheat is concerned.
(') cette règle ne s'applique pas lorsqu'il s'agit de maïs de type zea inaurata ou de blé dur.
flint maize is maize of the species zea mays indurata the grains of which present a dominantly vitreous endosperm (hard or horny texture).
le maïs vitreux est le maïs de l'espèce zea mays indurata dont les grains présentent un endosperme vitreux dominant (texture dure ou cornée).
in which all the cereals and flour (except durum wheat and zea indurata maize, and their derivatives) used are wholly obtained, and
dans laquelle toutes les céréales et la farine (à l'exclusion du blé dur et du maïs de la variété zea indurata, et leurs dérivés) utilisées doivent être entièrement obtenues, et
-all the cereals and flour (except maize of the species zea indurata and durum wheat and their derivatives) used must be wholly obtained, and
-les céréales et leurs dérivés (à l'exclusion du maïs de l'espèce zea indurata et du blé dur et de leurs dérivés) utilisés doivent être entièrement obtenus
- all the cereals and their derivatives (except maize of the species zea indurata and durum wheat and their derivatives) used must be wholly obtained, and
— toutes les céréales et leurs dérivés (à l'exclusion du maïs de l'espèce «zea indurata» et du blé dur et de leurs dérivés) utilisés doivent être entièrement obtenus, et
the rule of origin set out in appendix ii to annex iii to decision no 2/2000 for products classified in hs heading 1904 should be amended to allow the use of non-originating zea indurata maize in the manufacture of products of this heading.
il y a lieu de modifier la règle d’origine énoncée à l’annexe iii, appendice ii, de la décision no 2/2000 pour les produits relevant de la position 1904 du sh afin d’autoriser l’utilisation de maïs de la variété zea indurata non originaire dans la fabrication de produits de ladite position.
1904 | prepared foods obtained by the swelling or roasting of cereals or cereal products (for example, corn flakes); cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour, groats and meal), pre-cooked or otherwise prepared, not elsewhere specified or included | manufacture: -from materials of any heading, except those of heading 1806,-in which all the cereals and flour (except durum wheat and zea indurata maize, and their derivatives) used are wholly obtained, and-in which the value of all the materials of chapter 17 used does not exceed 30 % of the ex-works price of the product | |
1904 | produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exclusion de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs | fabrication: -à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières du no 1806,-dans laquelle toutes les céréales et la farine (à l'exclusion du blé dur et du maïs de la variété zea indurata, et leurs dérivés) utilisées doivent être entièrement obtenues, et-dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne doit pas excéder 30 % du prix départ usine du produit | |