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De: Traduction automatique
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it will become effective on may 31.
celle-ci sera effective au 31 mai.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
it will become obsolete.
cela deviendra obsolète.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
fhey will become effective in 1986/87.
elles deviendront effectives en 1986/87.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
it will become effective beginning with the 2007 tax year.
il prendra effet à compter de l'année d'imposition 2007.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
they will become effective on january 1, 2008.
elles entreront en vigueur le 1er janvier 2008.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
the program will become effective in 2012-13.
le programme entrera en vigueur en 2012-2013.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
they will become effective in 2002 at the earliest.
ces mesures entreront en vigueur au plus tôt en 2002.
Dernière mise à jour : 2012-03-22
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Qualité :
this amendment will become effective january 1, 1998.
la présente modification entrera en vigueur le 1er janvier 1998.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
the declaration will become effective from 26 november 1980.
la déclaration prendra effet à partir du 26 novembre 1980.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
the amendment will become effective on august 1, 2001.
la modification entrera en vigueur le 1er août 2001.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
these changes will become effective on 1 november 1995.
ces modifications prendront effet le 1er novembre 1995.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
it is expected that the revised fee will become effective april 1, 2000.
il est prévu que les frais révisés entreront en vigueur le 1er avril 2000.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
article 2 this decision will become effective on 1 may 2004.
article 2 la présente décision prendra effet le 1er mai 2004.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
effective date this document will become effective august 27, 2003.
date d'entrée en vigueur le présent document entrera en vigueur le 27 août 2003.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
this amended breed standard will become effective from april 2004 .
ce standard modifié entrera en vigueur à partir d’avril 2004.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
what will happen when the new revised standards will become effective?
que se passera-t-il lorsque les nouvelles normes révisées seront en vigueur?
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
6.0 effective date this document will become effective april 1, 2006.
• conditions d'acceptation des rapports d'inspection étrangers pour inclure des sites étrangers sur les licences d'établissements canadiens
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
these amendments to the regulations will become effective august 1, 2007.
ces modifications au règlement entreront en vigueur le 1er août 2007.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
imposition of filing penalties will become effective as of april 1, 2002.
les pénalités ne commenceront à s'appliquer que le 1er avril 2002.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
the duties will become effective the day after the tribunal's finding.
les droits entreront en vigueur le lendemain des conclusions du tribunal.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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