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itc
centre du commerce international (cci)

(itc)
(cti)

b. itc
b. cci

13 -- itc
13 - centre du commerce international cnuced/omc

itc brazil
itc brazil

• itc management
• gestion de cci

committee (itc)
b)

itc has a policy requiring such evaluation.
le cci dispose d'une directive demandant une telle évaluation;

a. policy segment of itc
a. débat de politique générale du cti

itc will follow the policy that evolves from this exercise.
le centre suivra la politique résultant de cet exercice.

itc should establish a formal policy for enterprise assistance projects.
m) le cci devrait établir une politique formelle concernant les projets d'aide aux entreprises.

offsetting itc 121.
cti compensatoire 121.

• general itc rule
• règle générale de cti

itc member states
États membres du cci

itc recipient institution:
itc institution bénéficiaire:

for more information on itc, please refer to the sr&ed investment tax credit policy.
pour en savoir plus sur le cii, veuillez consulter la politique sur les crédits d’impôt à l’investissement pour la rs&de .

itc international trade centre
oit organisation internationale du travail

therefore, itc policy and the regulatory framework are key elements in the eu strategy for growth and jobs.
par conséquent, la politique en matière de tic et le cadre réglementaire constituent un élément essentiel de la stratégie de l'union européenne pour la croissance et l'emploi.

total itc expenditures hrd expenditures
dépenses totales du cci

for more information on sr&ed itc, please refer to the sr&ed investment tax credit policy.
pour en savoir plus sur le cii pour la rs&de, veuillez consulter lapolitique sur les crédits d’impôt à l’investissement pour la rs&de .