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Anglais

memoranda

Français

memorandum

Dernière mise à jour : 2011-06-11
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Référence: Wikipedia

Anglais

memoranda of

Français

de critères prédéfinis

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

memoranda 4.

Français

mémorandums 4.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Référence: Wikipedia

Anglais

• gst memoranda

Français

• impôt sur le revenu - annexes

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

(a) memoranda

Français

a) les mémorandums

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Anglais

explanatory memoranda

Français

exposé des motifs

Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Anglais

memoranda of understanding

Français

mémorandums d'accord

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Anglais

memoranda to cabinet.

Français

soigneusement les initiatives de dépenses.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

• customs d memoranda

Français

• douanes - mémorandums d

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

7 ibid., memoranda re:

Français

7 note de service concernant les indiens du traité no.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

• technical memoranda: 35

Français

• documents techniques : 35

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

superseded memoranda "d" –

Français

rÉfÉrences bureau de diffusion – dossier de l’administration centrale –

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

6. memoranda of understanding

Français

6. protocoles d'accord

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Anglais

gst/hst memoranda series:

Français

série des mémorandums sur la tps/tvh :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

memoranda of understanding programme

Français

programme de mémorandums d'accord

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Anglais

develop memoranda of agreement,

Français

développer des protocoles d'entente,

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Anglais

• excise duty memoranda series

Français

• série des mémorandums sur les droits d'accise

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

• initiate memoranda of understanding.

Français

• instaurer un protocole d'entente.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

• publications and formsd-memoranda

Français

• publications et formulaires mémorandum d

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Référence: IATE

Anglais

explanatory related measures memoranda" .

Français

ce numero a été établi sur la base du document final, du 1er mars 1991: "propositions de la concernant la fixation des prix des produits et certaines mesures connexes 1991/1992 - vol. des motifs."

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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