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Anglais

mutatis mutandis

Français

par analogie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

apply mutatis mutandis.

Français

la procédure prévue aux articles 66 à 70 est applicable mutatis mutandis.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

to apply mutatis mutandis

Français

être applicable (de la même façon)

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

this agreement applies mutatis mutandis:

Français

le présent accord s'applique mutatis mutandis:

Dernière mise à jour : 2017-03-01
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

rule 109 shall apply mutatis mutandis.

Français

l'article 109 s'applique par analogie.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

rule 112(2) applies mutatis mutandis.

Français

la règle 112(2) est applicable par analogie.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

article 11 shall apply mutatis mutandis.

Français

l'article 11 s'applique mutatis mutandis.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 14
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

article 26 shall apply mutatis mutandis;

Français

en cas de dépassement des limites prévues aux anieles 22 α 24, l'article 26 s'applique mutatis mutandis;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

concerning tariffs shall apply mutatis mutandis.

Français

relatif aux tarifs s'applique mutatis mutandis.

Dernière mise à jour : 2013-01-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

(b) this agreement applies mutatis mutandis:

Français

b) le présent accord s'applique mutatis mutandis :

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

article 9-1.1.1, mutatis mutandis;

Français

l'article 9-1.1.1, par analogie ;

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

article 9.01, section 1,/ mutatis mutandis;

Français

l'article 9.01, par. 1, par analogie;

Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

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