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receipt
reçu

receipt;
réception,

upon receipt of such a request from the holder
sur réception d’une telle demande de la part du détenteur

• (ii) obtaining a signed acknowledgment of receipt by the holder of the authorization to possess, and
• (ii) l'obtention d'un accusé de réception portant la signature du titulaire de l'autorisation de possession;

the account holder activates the instrument after receipt
le détenteur du compte active le titre à sa réception

other (receipt of intellectual property rights/patent holder, salary, speaker’s honoraria),and
d’autres situations (obtention de droits de propriété intellectuelle, titulaire de brevet, rémunération, honoraires pour conférences);

the shipper, upon confirming the receipt message to the carrier, is considered to be the “holder” of the private key.
le chargeur, sur confirmation du message de réception adressée au transporteur, est considéré comme le "détenteur " de la clé confidentielle.

the holder comprises at least one recess for the receipt of the cutting unit
le support comprend au moins un renfoncement pour recevoir l'unité de coupe

the cup-holder is provided with a number of cells for receipt of a cup
porte-gobelet comportant de nombreuses alvéoles de maintien de gobelets

(3) the permit holder shall sign the snare permit on receipt.
(3) le titulaire signe son permis de chasse au collet dès qu'il le reçoit.

the system can include an array holder that defines at least one bore for receipt of an instrument therethrough
le système peut comprendre un support de matrice qui définit au moins un canal de sondage à travers lequel s'adapte un instrument

some customers request dosimeter plaques, to be pre-loaded into the dosimeter holder upon receipt.
certains clients demandent que les plaques soient insérées dans le boîtier avant d'être livrées.

the holder may inform the office within fifteen days of receipt of the statement of any errors which he considers have been made.
le titulaire peut informer l’office dans les quinze jours suivant la réception du relevé de toute erreur qui selon lui aurait été commise.

the marketing authorisation holder shall submit the copy at the latest 7 days after receipt of the request.’.
le titulaire de l’autorisation de mise sur le marché présente ladite copie dans un délai maximal de sept jours suivant la réception de la demande.»

degree completion award holders must use form 4—notice of receipt of degree to inform sshrc once they have obtained their degree.
obtention du diplôme dès qu'ils obtiennent leur diplôme, les titulaires de bourses doivent remplir le formulaire 4 – avis d'obtention du diplôme afin d'en informer le crsh.

( e)( iii) depository receipts, in which case the security holder shall be the bearer;
de certificats représentatifs de valeurs mobilières, auquel cas le détenteur des valeurs mobilières est le porteur;

describe the exercise of and benefit from the rights attaching to the underlying shares, in particular voting rights, the conditions on which the issuer of the depository receipts may exercise such rights, and measures envisaged to obtain the instructions of the depository receipt holders - and the right to share in profits and any liquidation surplus which are not passed on to the holder of the depository receipt.
décrire l'exercice et la jouissance des droits, notamment les droits de vote, attachés aux actions sous-jacentes, les conditions auxquelles l'émetteur des certificats représentatifs d'actions peut exercer ces droits et les mesures envisagées pour obtenir les instructions des détenteurs de ces certificats — ainsi que le droit de participer aux bénéfices et excédents de liquidation qui ne sont pas transmis aux détenteurs desdits certificats.

an article holder (44) is disposed at the loading position (34) for receipt of a transferred article (10)
un porte-article (44) disposé en position de chargement (34) assure la réception d'un article transféré (10)

receipts
reçu